Les décisions juridictionnelles atypiques / / Maryvonne Hecquard-Théron

• Autore: Beignier Bernard
• Pubblicazione: Toulouse, : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2017
• Descrizione fisica: 1 online resource (124 p.)
• Soggetto topico: Law; doctrine; décision; atypie; droit positif; taxinomie
• Soggetto non controllato: taxinomie; atypie; doctrine; droit positif; décision
• Altri autori: Hecquard-ThéronMaryvonne JacquinotNathalie LavialleChristian NicodMarc Poirot-MazèresIsabelle RaimbaultPhilippe RoussillonHenry Simonian-GinesteHélène ThéronJean-Pierre THÉRONSophie
• Sommario/riassunto: Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d’espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l’intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l’identification de l’atypie d’abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les Institutions Publiques
• Titolo autorizzato: Les décisions juridictionnelles atypiques
• ISBN: 2-37928-015-0
• Formato: Materiale a stampa
• Livello bibliografico: Monografia
• Lingua di pubblicazione: Francese
• Record Nr.: 9910275035603321
• Lo trovi qui: Univ. Federico II