03206 am 2200673 n 450 9910275035603321201712222-37928-015-010.4000/books.putc.1541(CKB)3790000000585205(FrMaCLE)OB-putc-1541(oapen)https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/44608(PPN)26794828X(EXLCZ)99379000000058520520180313j|||||||| ||| 0freuu||||||m||||txtrdacontentcrdamediacrrdacarrierLes décisions juridictionnelles atypiques /Maryvonne Hecquard-ThéronToulouse Presses de l’Université Toulouse Capitole20171 online resource (124 p.) 2-915699-22-4 Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d’espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l’intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l’identification de l’atypie d’abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les Institutions PubliquesLawdoctrinedécisionatypiedroit positiftaxinomietaxinomieatypiedoctrinedroit positifdécisionLawdoctrinedécisionatypiedroit positiftaxinomieBeignier Bernard728273Hecquard-Théron Maryvonne289504Jacquinot Nathalie1284167Lavialle Christian1284168Nicod Marc1284169Poirot-Mazères Isabelle1284170Raimbault Philippe1284171Roussillon Henry234253Simonian-Gineste Hélène1284172Théron Jean-Pierre245915THÉRON Sophie1284173Hecquard-Théron Maryvonne289504FR-FrMaCLEBOOK9910275035603321Les décisions juridictionnelles atypiques3019361UNINA