LEADER 03206 am 2200673 n 450 001 9910275035603321 005 20171222 010 $a2-37928-015-0 024 7 $a10.4000/books.putc.1541 035 $a(CKB)3790000000585205 035 $a(FrMaCLE)OB-putc-1541 035 $a(oapen)https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/44608 035 $a(PPN)26794828X 035 $a(EXLCZ)993790000000585205 100 $a20180313j|||||||| ||| 0 101 0 $afre 135 $auu||||||m|||| 181 $ctxt$2rdacontent 182 $cc$2rdamedia 183 $acr$2rdacarrier 200 14$aLes décisions juridictionnelles atypiques /$fMaryvonne Hecquard-Théron 210 $aToulouse $cPresses de l?Université Toulouse Capitole$d2017 215 $a1 online resource (124 p.) 311 $a2-915699-22-4 330 $aSi la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d?Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d?espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l?intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l?identification de l?atypie d?abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les Institutions Publiques 606 $aLaw 606 $adoctrine 606 $adécision 606 $aatypie 606 $adroit positif 606 $ataxinomie 610 $ataxinomie 610 $aatypie 610 $adoctrine 610 $adroit positif 610 $adécision 615 4$aLaw 615 4$adoctrine 615 4$adécision 615 4$aatypie 615 4$adroit positif 615 4$ataxinomie 700 $aBeignier$b Bernard$0728273 701 $aHecquard-Théron$b Maryvonne$0289504 701 $aJacquinot$b Nathalie$01284167 701 $aLavialle$b Christian$01284168 701 $aNicod$b Marc$01284169 701 $aPoirot-Mazères$b Isabelle$01284170 701 $aRaimbault$b Philippe$01284171 701 $aRoussillon$b Henry$0234253 701 $aSimonian-Gineste$b Hélène$01284172 701 $aThéron$b Jean-Pierre$0245915 701 $aTHÉRON$b Sophie$01284173 701 $aHecquard-Théron$b Maryvonne$0289504 801 0$bFR-FrMaCLE 906 $aBOOK 912 $a9910275035603321 996 $aLes décisions juridictionnelles atypiques$93019361 997 $aUNINA