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Propriété intellectuelle et université : Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs / / Marc Couture, Marcel Dube et Pierrick Malissard



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Autore: Couture Marc <1956-> Visualizza persona
Titolo: Propriété intellectuelle et université : Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs / / Marc Couture, Marcel Dube et Pierrick Malissard Visualizza cluster
Pubblicazione: Québec, [Quebećbec] : , : Presses de l'Université du Québec, , 2010
©2010
Descrizione fisica: 1 online resource (405 p.)
Disciplina: 346.04/8
Soggetto topico: Intellectual property - Canada
Communication in science
Copyright
Universities and colleges - Research
College teaching
Intellectual property
Altri autori: MalissardPierrick  
DubéMarcel  
Note generali: Description based upon print version of record.
Nota di bibliografia: Includes bibliographical references (p. [337]-365) and index.
Nota di contenuto: La propriété intellectuelle : nature et portée juridique / Marcel Dubé -- Les formes de la propriété intellectuelle et leurs domaines d'application / Marcel Dubé -- La titularité de la propriété intellectuelle / Marcel Dubé -- La protection et l'exploitation de la propriété intellectuelle / Marcel Dubé -- La propriété intellectuelle : origine et évolution / Pierrick Malissard -- L'université et la commercialisation des innovations techniques / Pierrick Malissard -- La diffusion et le partage de l'information scientifique / Marc Couture -- L'enseignement médiatisé et le droit d'auteur / Marc Couture -- Les étudiants et la propriété intellectuelle / Marc Couture -- La réglementation de la propriété intellectuelle dans les universités canadiennes / Marc Couture et Pierrick Malissard Conclusion -- Annexe 1 Exceptions à la violation du droit d'auteur applicables aux universités -- Annexe 2 Notes méthodologiques sur l'analyse des politiques des universités canadiennes -- Annexe 3 Liste des documents des établissements universitaires cités -- Annexe 4 Pratiques de cosignature dans diverses disciplines -- Annexe 5 La gestion numérique des droits -- Annexe 6 L'accès libre, le logiciel libre et les licences associées.
Sommario/riassunto: e part ailleurs, peut-être, les nouvelles orientations légales en matière de propriété intellectuelle sont-elles plus lourdes de conséquences que dans le monde universitaire. De l’utilisation d’œuvres protégées dans du matériel pédagogique aux demandes de brevet universitaire, ce sont à la fois les sphères de l’enseignement et de la recherche qui sont touchées. Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de l’université et la mise en œuvre du régime juridique de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, il présente de grandes synthèses, offre des pistes d’action et de réflexion et dresse un portrait original exhaustif et détaillé de la réglementation des universités canadiennes en matière de propriété intellectuelle. À la différence de la plupart des ouvrages consacrés à la propriété intellectuelle universitaire qui, visant un auditoire de juristes, traitent du sujet d’une manière avant tout juridique, le présent ouvrage concentre les notions de droit dans les premiers chapitres. Par la suite, sans pour autant exclure les aspects juridiques, il adopte la forme d’un exposé plus général intégrant les dimensions historiques, économiques, politiques et administratives. Il s’adresse ainsi à toute personne qui, quels que soient son statut et sa fonction, est confrontée, ou simplement s’intéresse à l’un ou l’autre des enjeux bien actuels reliés à cette vaste question.
Titolo autorizzato: Propriété intellectuelle et université  Visualizza cluster
ISBN: 9782760525887
2760525880
Formato: Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione: Francese
Record Nr.: 9910734990903321
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Serie: Collection "Enseignement supérieur."