La 3e option / / Rodrigue Tremblay

• Autore: Tremblay Rodrigue
• Pubblicazione: Chicoutimi : , : J.-M. Tremblay, , 2006
• Descrizione fisica: 1 online resource
• Disciplina: 321.020971
• Soggetto topico: Federal government - Canada; Federal government - Canada - History - 20th century
• Nota di contenuto: Déclaration de principe. -- Préambule, les motifs pour agir. -- I- UNE VÉRITABLE CONFÉDÉRATION CANADIENNE: LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET LA CONSTITUTION -- La 3e option référendaire. -- Les compétences du Gouvernement confédéral d'Ottawa. -- Les compétences non-limitatives du Gouvernement du Québec. -- La protection constitutionnelle et institutionnelle de la minorité francophone au Canada. -- La Chambre Confédérale. -- La Cour Confédérale. -- Les changements constitutionnels : la protection des droits de la minorité. -- Les pouvoirs d'urgence et la Chambre Confédérale. -- La Charte des droits fondamentaux. -- II- UNE VÉRITABLE CONFÉDÉRATION CANADIENNE : LES INSTITUTIONS ET LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES DÉCENTRALISÉES -- Le Québec économique de demain : Priorité au développement économique. -- Le développement économique : Québec d'abord. -- La négligence du Gouvernement d'Ottawa dans le développement économique du Québec. -- La péréquation fiscale et la péréquation industrielle au Canada. -- La concentration économique et financière croissante en Ontario. Ottawa a aidé l'Ontario. -- Le pouvoir illimité de taxer et les dépenses du Gouvernement d'Ottawa. -- Le pétrole et le gaz naturel dans une véritable confédération canadienne. -- L'inégalité des chances économiques au Canada pour les francophones. -- Le gaspillage du dédoublement Québec-Ottawa : deux bureaucraties qui se paralysent l'une l'autre. -- L'action des banques et le développement économique régional. -- Continuité historique et expansion du Québec dans une véritable confédération canadienne. -- Le Québec et son agriculture. -- Le Québec: son industrie et son commerce. -- Conclusion -- III- CONCLUSION GÉNÉRALE -- Appendices -- Annexe - 1: La Constitution suisse. -- Annexe - 2: L'Acte de l'Amérique Britannique du Nord, principaux articles. -- Annexe - 3: La loi 92 Sur les consultations populaires, chapitre VIII. -- Annexe - 4: Revenus et dépenses du Gouvernement d'Ottawa au 31 mars 1978.
• Titolo autorizzato: La 3e option
• ISBN: 1-55441-808-9
• Formato: Materiale a stampa
• Livello bibliografico: Monografia
• Lingua di pubblicazione: Francese
• Record Nr.: 9910132065403321
• Lo trovi qui: Univ. Federico II
• Serie: Classiques des sciences sociales.