La Culture Juridique Québécoise : Mélanges Offerts à Sylvio Normand

• Autore: Cumyn Michelle
• Pubblicazione: Qu_bec City : , : Les Presses de l'Université Laval, , 2024; ©2024
• Edizione: 1st ed.
• Descrizione fisica: 1 online resource (528 pages)
• Disciplina: 349.714
• Soggetto topico: Droit - Quebec (Province) - Histoire; Droit - Quebec (Province) - Philosophie; Culture juridique - Quebec (Province); Culture and law - Quebec (Province)
• Soggetto genere / forma: Melanges (Recueils); Festschriften; Electronic books.
• Altri autori: PopoviciAlexandra CollectifCollectif
• Nota di bibliografia: Comprend des références bibliographiques.
• Nota di contenuto: Intro -- Crédits -- Table des matières -- Avant-propos -- Biographie de Sylvio Normand, professeur de droit, avocat, historien et auteur -- ENFANCE -- ÉTUDES : LA GENÈSE D'UNE PENSÉE -- ENRACINEMENT : LE PROFESSEUR D'UNIVERSITÉ -- ACCOMPLISSEMENTS : LE CHERCHEUR ET L'AUTEUR -- ÉLARGISSEMENT : LES AUTRES ET LE MONDE -- Liste des textes de Sylvio Normand publiés entre 1982 et 2023 -- Monographies -- Ouvrages de référence -- Direction de publications -- Articles dans des ouvrages collectifs -- Articles dans des revues avec comité d'évaluation -- Articles dans un dictionnaire biographique -- Comptes rendus -- Direction de thèses et de mémoires -- Direction de thèses de doctorat -- Direction de mémoires de maîtrise -- L'histoire du droit et la comparaison juridique : traces d'un dialogue méthodologique -- 1. UN POINT DE CONTACT HISTORIQUE -- 2. DES TERRITOIRES MÉTHODOLOGIQUES ADJACENTS -- 3. L'UTILISATION CROISÉE DE MÉTA CONCEPTS ET DE FORMANTS -- CONCLUSION -- Ce que les juristes font de la culture juridique : quelques remarques sur l'anti-culturalisme juridique -- 1. LA CULTURE COMME RESSOURCE THÉORIQUE -- 1.1 Penser culturellement le droit : trois perspectives distinctes -- 1.2 De la culture au culturalisme -- 1.3 Les formes de la culture juridique -- 2. LA CULTURE JURIDIQUE COMME RAISON PRATIQUE -- 2.1 Un usage activiste de la « culture juridique » -- 2.2 Un usage déférentiel de la « culture juridique » -- 2.3 Les épreuves culturelles -- CONCLUSION -- Le cadre théorique dans la recherche doctrinale : quelques réflexions libres -- 1. LES CONDITIONS À L'ENCHÂSSEMENT DU CADRE THÉORIQUE DANS LA RECHERCHE DOCTRINALE -- 1.1 Le terreau favorable à la réception du cadre théorique dans la recherche juridique -- 1.2 Les fonctions du cadre théorique selon les sciences sociales -- 2. LE CADRE THÉORIQUE DANS UNE RECHERCHE DOCTRINALE. ; 2.1 La pertinence d'un cadre théoriquepour la recherche doctrinale -- 2.2 La présence d'un cadre théorique dans toute recherche doctrinale -- 2.3 L'explicitation du cadre théorique dans une recherche doctrinale -- CONCLUSION -- Le risicum ou la poétiquede l'instant contractuel -- TOUT METTRE À PROFIT -- AU RISQUE DE S'Y PERDRE -- OU DE LE RECRÉER ? -- Un thème récurrentde la pensée juridique québécoise de l'Entre-deux codes : Cour supérieure et collégialité (1867-1897) -- 1. LA COLLÉGIALITÉ STRUCTURELLE -- 2. COLLÉGIALITÉ INFORMELLE -- CONCLUSION -- Le Code civil iranien : une oeuvre au confluent de la tradition et de la modernité -- 1. LE CONTEXTE HISTORIQUE DE CODIFICATION EN IRAN -- 2. L'ACCULTURATION DU DROIT CIVIL IRANIEN PAR HYBRIDATION -- 3. L'ILLUSTRATION DE L'HYBRIDATION DU DROIT CIVIL IRANIEN : EXEMPLE DE L'ÉLABORATION DES RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTRAT -- CONCLUSION -- Le contrôle de l'exercice du droit de propriété dans les lois québécoises de protection du patrimoine culturel -- 1. L'ÉTABLISSEMENT D'UN RÉGIME DE PROTECTION DISCRÉTIONNAIRE -- 1.1 Un interventionnisme étatique peu affirmé (1922-1972) -- 1.2 Le classement d'office et l'accroissementdu rôle de l'État (1972-2011) -- 1.3 Les limites d'une discrétion peu encadrée (2011-2020) -- 2. VERS UN RÉGIME RÉGLEMENTAIRE -- 2.1 Une discrétion balisée -- 2.2 De nouveaux pouvoirs réglementaires -- 2.3 Un processus décisionnel plus équitable -- CONCLUSION -- S'offrir l'immortalité -- 1. REPOSER EN PAIX -- 1.1 L'inventivité du droit romain : la survie de la mémoire -- 1.2 L'éclairage du Moyen Âge : la survie de l'âme et la paix éternelle -- 2. PERDURER ICI-BAS -- 2.1 Les mécanismes du droit québécois : la possible éternité -- 2.2 Les insuffisances de la volonté exprimée : l'éternité contrariée. ; Pour l'instauration d'une obligation réelle environnementale en droit québécois : perspectives de droit comparé -- 1. LES LIMITES DES MÉCANISMES EXISTANTS EN DROIT QUÉBÉCOIS -- 1.1 Les difficultés d'adapter la servitude réelle du Code civil du Québec à la conservation de la biodiversité -- 1.2 Les limites de la réserve naturelle privée en droit québécois -- 1.3 La difficile obtention d'une autorisation de la Commission de protection du territoire agricole -- 2. QUELQUES ENSEIGNEMENTS TIRÉS DU DROIT COMPARÉ -- 2.1 La difficile histoire du droit civil et des obligations réelles environnementales : vers une reconnaissance de la fonction environnementale de la propriété ? -- 2.2 La volonté des parties au coeur des obligations réelles environnementales -- 2.3 Les bénéficiaires garants du bien commun protégépar l'obligation réelle environnementale -- 2.4 L'utilisation des obligations réelles environnementales dans un cadre réglementaire -- 2.5 Le soutien des autorités publiques à la créationd'une obligation réelle environnementale au moyen d'avantages fiscaux -- CONCLUSION -- De la valeur du droit civil québécois -- 1. LA DÉMATÉRIALISATION DES BIENS EN DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS -- 2. L'AFFECTATION DES BIENS DANS LA FIDUCIE QUÉBÉCOISE -- 3. LA VALORISATION DE LA CULTURE JURIDIQUE QUÉBÉCOISE -- Retour sur la qualificationd u droit de pêche dans les cours d'eau non navigables ni flottables du Québec -- 1. LES PROPOSITIONS DE QUALIFICATION DU DROIT DE PÊCHE DÉJÀ FORMULÉES -- 1.1 Les données à la base des propositionsde qualification du droit de pêche -- 1.2 Les propositions consécutives aux données ayant servide prémisse à la qualification du droit de pêche -- 2. UNE QUALIFICATION DU DROIT DE PÊCHE ÉCARTANTLE RECOURS À LA GRILLE DE LECTURE HABITUELLE. ; 2.1 Le poisson, l'appropriation du poisson par occupationet le droit de rechercher le poisson dans son milieu naturel en vue de son appropriation par occupation -- 2.2 Le droit de pêche n'est pas l'expression de l'un des attributs inhérents du droit de propriété dans le lit de la rivière -- 2.3 Distinct du droit de propriété dans le lit de la rivière,le droit de pêche s'analyse en une faculté commune à tous les citoyens -- 2.4 Commune à tous, la faculté de pêcher requiert pour son exercice l'existence, à titre accessoire, d'un droit d'accès à l'eau de la rivière -- CONCLUSION -- La québécitudedu droit des biens -- PRÉFACE -- 1. INTRODUCTION AU DROIT DES BIENS -- 2. LA CULTURE JURIDIQUE ET L'ACCULTURATION DU DROIT : LE QUÉBEC -- 3. UNE RELECTURE DE L'ARRÊT MATAMAJAW -- 4. LES NOUVEAUX BIENS -- 5. LA NOTION DE MODALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ -- 6. L'AFFECTATION EN DROIT DES BIENS AU QUÉBEC -- Les Pyke's Reports (1811) :premier instantané jurisprudentiel du Canada -- 1. QUELS DROITS APPLIQUER DANS LES PYKE'S REPORTS ? -- 1.1 Un état du droit « souple » ? -- 1.2 Normes et références françaises et anglaises dans les Pyke's Reports -- 2. CONSTRUIRE UNE JURISPRUDENCE OU REFLÉTER L'ÉTAT DU DROIT ? -- 2.1 Spectre, forme et acteurs de la Juris dictio -- 2.2 Instantané de jurisprudence -- CONCLUSION -- Le violon d'Angèle -- 1. LA SITUATION INITIALE -- 2. L'ÉLÉMENT DÉCLENCHEUR -- 3. LES PÉRIPÉTIES -- 4. LE DÉNOUEMENT -- 5. LA SITUATION FINALE -- Quelle est la place du sentiment du droit (Rechtsgefühl) dans l'histoire de la pensée juridique ? -- 1. DE QUOI LE RECHTSGEFÜHL A-T-IL ÉTÉ L'EXPRESSION ? -- 2. DE QUOI LE RECHTSGEFÜHL EST-IL LE TÉMOIGNAGE ? -- Une trajectoire évolutive des notions de dominium et publicus entre le droit romain et la culture juridique québécoise -- 1. LE DOMAINE DE L'ÉTAT AU QUÉBEC ET LES ENSEIGNEMENTS DE LA QUESTION AGRAIRE À ROME. ; 1.1 La question agraire à Rome vue à travers les concepts de dominium et d'ager publicus -- 1.2 La propriété éminente de l'État québécois : le territoire et la gestion de l'eau -- 2. LE FLEUVE PUBLIC : UN PARADIGME DE GESTION À ROME, UNE NORME COMMUNE DE GESTION AU QUÉBEC -- 2.1 La question de la navigabilité des fleuves publics dans l'interdit De fluminibus et la définition des rives par Ulpien -- 2.2 La question des limites de la propriété publique et le principe de la naturalis causa dans la définition des rives de Paul -- 3. LA QUESTION DES BORDS DE L'EAU (RIPARIA) -- CONCLUSION : L'ÉCHO D'UN DIALOGUE INTERGÉNÉRATIONNEL À TRAVERS LES ÂGES -- Droit, langue et littérature dans la culture québécoise :l e cas d'Adjutor Rivard -- 1. LA PRODUCTION DOCTRINALE : L'ARTICLE DE 1922 SUR LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE -- 2. LA PRODUCTION JUDICIAIRE : LES OPINIONS MINORITAIRES DU JUGE RIVARD -- Le phénomène du juge-auteur : la doctrine des magistrats au Québec et en France -- 1. L'IDENTIFICATION DE LA DOCTRINE DES MAGISTRATS -- 1.1 Le cas de la France -- 1.2 Le cas du Québec -- 2. L'INFLUENCE DE LA DOCTRINE DES MAGISTRATS -- 2.1 Le cas de la France -- 2.2 Le cas du Québec -- 3. L'ÉTHIQUE ET LA DÉONTOLOGIE DE LA DOCTRINEDES MAGISTRATS -- 3.1 Le contexte en France -- 3.2 Le contexte au Québec -- Le juge Louis-PhilippeBrodeur : un défenseur pas si discret du droit civil québécois à la Cour suprême du Canada -- 1. L'INTÉRÊT POUR L'HISTOIRE -- 2. LE RECOURS AUX AUTORITÉS FRANÇAISES -- 3. DES DIFFÉRENCES AVANT ET APRÈS 1918 -- 4. LE RÔLE DU CODE CIVIL COMME DROIT DE RÉFÉRENCE -- CONCLUSION -- Some Quebec Legal Historyfor the Propertied Classes -- QUALITIES [OF PROPERTY LAW] -- Le juriste, les cartesgéographiques et les frontières du Québec -- 1. LE MOT : L'OUTIL DU JURISTE -- 2. LES NORMES JURIDIQUES : EN VOIE DE DIVERSIFICATION. ; 3. LA CARTE GÉOGRAPHIQUE : OBJET OBSCUR DANS LE MONDE JURIDIQUE.
• Sommario/riassunto: "Les textes qui composent le présent ouvrage s'intéressent à la culture juridique, à la méthodologie du droit, à la codification, à la doctrine, à l'histoire du droit, au droit des biens et au droit des personnes. Ils ont été préparés en l'honneur de Sylvio Normand et reflètent les sujets auxquels il a contribué par ses recherches et son enseignement. Sylvio Normand est devenu professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval en 1985. Il en a été le doyen de 2008 à 2012, puis en 2017 par intérim. Il est aujourd'hui titulaire de la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon."--
• Titolo autorizzato: La Culture Juridique Québécoise
• ISBN: 9782766302789; 2766302786
• Formato: Materiale a stampa
• Livello bibliografico: Monografia
• Lingua di pubblicazione: Francese
• Record Nr.: 9911028735603321
• Lo trovi qui: Univ. Federico II