Parenté, filiation, origine / / Hugues Fulchiron, Jehanne Sosson

• Autore: Fulchiron Hugues
• Pubblicazione: Bruxelles : , : Bruylant, , [2013]; ©2013
• Descrizione fisica: 1 online resource (509 p.)
• Disciplina: 307
• Soggetto topico: Community life; Families - History; Kinship - History
• Persona (resp. second.): SossonJehanne
• Note generali: Description based upon print version of record.
• Nota di contenuto: Couverture -- Titre -- Copyright -- Sommaire -- Avant-propos - Parenté, filiation, origines : un nouveau monde en gestation -- Introduction - Procréation, filiation et civilisation technologique -- I. Le désir d'enfant dans la civilisation technologique -- II. Quels enjeux éthiques ? -- Titre 1 - Engendrer à plusieurs, études de droit comparé -- 1 - L'engendrement à plusieurs en droit comparé : quand le droit peine à distinguer filiation, origines et parentalité -- Introduction -- I. Premier axe : les logiques à l'œuvre dans la filiation -- Section 1re. Ne pas se tromper de terrain : du mauvais usage de la filiation dans les familles recomposées -- Section 2. La reconnaissance de l'homoparenté en droit comparé : logique complétive ou logique déclarative ? -- Section 3. La gestation ou la procréation pour autrui : quelle solution pour rattacher l'enfant à ses parents d'intention ? -- II. Deuxième axe : la nécessaire distinction entre filiation, origines et parentalité -- Section 1re. Distinguer les origines de la parenté -- Section 2. Distinguer les origines de la parentalité -- Section 3. Quels effets juridiques pour le don d'engendrement ? -- 1er. Quelles conséquences pour la proximité des liens biologiques ? -- 2. Un droit aux relations personnelles ? -- 3. Le droit peut-il ignorer la grossesse de la mère porteuse ? -- Conclusion -- 2 - Beau-parent/co-parent -- I. La réception des notions de beau-parent et de co-parent par le droit -- Section 1re. L'émergence concurrente des notions de beau-parent et de co-parent -- Section 2. Les divergences d'appréhension des notions de beau-parent et de co-parent -- II. Les perspectives d'adaptation du droit aux beaux-parents et co-parents -- Section 1re. La mobilisation de mécanismes établissant la filiation -- 1er. La présomption de parenté -- 2. La reconnaissance -- 3. L'adoption. ; Section 2. La mobilisation de mécanismes contournant la filiation -- 1er. Le statut du beau-parent -- 2. L'autorité commune et ses dérivés -- 3 - Le statut juridique du co-parent de même sexe : aperçu de droit comparé -- Introduction -- I. L'attraction du modèle de la filiation élective -- Section 1re. L'adoption conjointe par deux personnes de même sexe -- Section 2. L'adoption par le « beau-parent » de même sexe -- II. L'attraction du modèle de la filiation charnelle -- Section 1re. Présomption et désignation automatique dans l'acte de naissance -- 1er. La transposition pure et simple de la présomption -- 2. La désignation automatique de la co-mère dans l'acte de naissance -- Section 2. Reconnaissance -- 1er. Transposition du modèle de la reconnaissance paternelle -- 2. Éloignement du modèle de la reconnaissance paternelle -- 3. Création d'un modèle nouveau, spécifique aux co-mères -- III. L'émancipation des modèles filiatifs -- Section 1re. L'affectation judiciaire de la parenté -- Section 2. L'affranchissement de la parenté -- Conclusion -- 4 - La place du donneur d'engendrement -- Introduction. La question du statut du donneur d'engendrement -- I. L'anonymat du don -- Section 1re. Préalable. L'anonymat et le secret du mode de conception -- Section 2. L'anonymat et ses accommodements -- Section 3. L'anonymat illustré. Le droit des procréations médicalement assistées en droits français et belge -- 1er. Le cadre légal et les conditions d'accès aux techniques de procréation médicalement assistée -- 2. L'anonymat -- 3. La filiation -- 4. Conclusion -- II. La levée de l'anonymat : panorama de droit comparé européen -- Section 1re. Le cadre légal général : l'accès aux techniques de procréation médicalement assistée et la levée de l'anonymat. ; Section 2. L'organisation de la levée de l'anonymat : les techniques juridiques utilisées pour assurer la place reconnue au donneur -- 1er. Le recueil des données relatives au donneur -- 2. L'accès aux données relatives au donneur -- 3. Quels droits pour le donneur ? -- Section 3. Les effets de la levée de l'anonymat -- 1er.Une constante : l'accès à l'identité du donneur est sans incidence sur la filiation -- 2. Une exception : l'ambiguïté du système allemand -- 5 - La maternité de substitution -- Introduction -- I. Interdire et sanctionner -- Section 1re. Présentation -- Section 2. Constat -- 1er. Accéder au procédé -- 2. Les droits et obligations des parties -- 3. Le statut juridique -- Section 3. Appréciation critique -- Section 4. Perspectives -- II. Ne pas réglementer -- Section 1re. Présentation -- Section 2. Constat -- 1er. Accéder au procédé -- 2. Les droits et obligations des parties -- 3. Le statut juridique -- 4. Le statut de la mère porteuse -- Section 3. Appréciation critique -- Section 4. Perspectives -- III. Autoriser et encadrer -- Section 1re. L'attraction du modèle de la filiation élective : les Pays-Bas et le Royaume-Uni -- 1er. Présentation -- 2. Constat -- a. Accéder au procédé -- b. Les droits et obligations des parties -- c. Le statut juridique -- 3. Appréciation critique -- Section 2. L'attraction du modèle de la filiation charnelle : l'Afrique du Sud, la Grèce et la Californie -- 1er. Présentation -- 2. Constat -- a. Accéder au procédé -- b. Les droits et obligations des parties -- c. Le statut juridique -- 3. Appréciation critique -- Conclusion -- Titre 2 - Repenser le droit de la filiation -- 1 - Le Geste et la Parole - Nouvelles techniques de procréation et dit du droit -- I. Symboliser le lien familial : entre techniques médicales de procréation et techniques juridiques d'engendrement. ; II. Quelle Parole pour le Geste procréatique ? -- III. L'engendrement par la Parole -- 2 - Une filiation monosexuée ? -- Introduction -- I. La reconnaissance démocratique du droit à la différence -- II. La revendication problématique de l'abolition de la différence -- 3 - Passer par la filiation ou dépasser la filiation -- I. Questions de fonction -- Section 1re. L'attribution de la fonction parentale -- Section 2. Les atouts du modèle parental -- II. Questions de sens -- Section 1re. Le rayonnement d'un mythe de l'engendrement -- Section 2. La force du mythe de l'engendrement -- Conclusion -- 4 - La qualification de donneur dans l'assistance médicale à la procréation -- I. L'éviction du donneur de gamètes imposée par la loi -- Section 1re. L'anonymat du don pour assurer le respect du donneur ? -- Section 2. L'anonymat du don pour assurer la filiation de l'enfant ? -- II. L'éviction recherchée de la « donneuse » de gestation pour le compte d'autrui -- Section 1re. La « donneuse de gestation », une qualification inadaptée et non justifiée -- Section 2. Le « don de gestation », une qualification qui permet de bouleverser les principes de la filiation -- 5 - La place de qui participe au projet parental d'autrui : à propos de quelques contraintes -- I. Du côté des faits -- Section 1re. Les faits comme données -- Section 2. Les faits comme effets -- II. Du côté du droit -- Section 1re. Les contraintes hiérarchiques -- Section 2. Les contraintes discursives -- 6 - La perception de la parenté chez de jeunes adultes étudiants -- I. Présentation de l'enquête -- II. Le désir d'enfant -- III. Les contraintes pesant sur la réalisation du désir d'enfant -- IV. L'influence du modèle parental sur la parenté envisagée -- 7 - L'adoption par des couples homosexuels, réalités d'un travail de terrain en Belgique. ; I. Résistances et questionnement des travailleurs psychosociaux, avant le vote de la loi -- II. Nous appliquons la loi : formation d'une expérience -- III. Les femmes viennent légaliser la filiation de l'enfant vivant dans le couple -- IV. Les hommes viennent demander l'adoption d'un enfant encore inconnu -- V. À l'initiative du projet d'adoption, les mères de naissance -- VI. Travailler la filiation adoptive -- VII. Quant aux enfants confiés -- 8 - Retour sur le sens du temps en droit de la famille -- I. D'un droit de la famille sans durée -- Section 1re. De la conjugalité -- Section 2. De la parenté -- II. De quelques contradictions résultant de l'analyse instantanée -- Section 1re. Le pré-enfant -- Section 2. Le post-enfant -- Postface - Engendrement et filiation au temps du démariage -- I. Parent « biologique » ou parent « social » : la parenté oubliée -- La parenté comme système de relations instituées -- La condition de mortalité -- Un parent « social » qui n'a rien de social -- Le corps, par delà l'opposition entre paternité « sociale » et maternité « naturelle » -- L'engendrement, un acte social irréductible au « biologique » -- II. L'hypothèse d'une « dématrimonialisation » de la filiation -- La filiation au temps du mariage moderne : une double asymétrie -- Maternité et paternité hors mariage -- Maternité et paternité en mariage -- Volontarisme masculin et subordination des femmes -- Le temps du démariage -- Poids du modèle matrimonial de filiation -- III. Du « don de gamètes » à l'engendrement avec tiers donneur -- Procréer et engendrer : une distinction utile -- Le rôle de donneur d'engendrement -- Conclusion -- Références bibliographiques -- Table des matières.
• Sommario/riassunto: Avec les progrès de la science l'homme s'est assuré non seulement le contrôle de la procréation mais la maîtrise de la vie. Cette quasi toute puissance est acquise à une époque de profondes mutations des mœurs et des mentalités : les familles deviennent de plus en plus complexes, de séparations en recompositions, de mariages en concubinages et de remariages en partenariats. Avec les procréations médicalement assistées, trois, quatre, voire cinq personnes en cas de recours à une mère porteuse, peuvent contribuer à « engendrer » un enfant ; et les aspirations des couples homosexuels conduisent
• Titolo autorizzato: Parenté, filiation, origine
• ISBN: 2-8027-4156-X
• Formato: Materiale a stampa
• Livello bibliografico: Monografia
• Lingua di pubblicazione: Francese
• Record Nr.: 9910807693803321
• Lo trovi qui: Univ. Federico II