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L'adulte âgé dans le droit des personnes et de la famille : chronique de jurisprudence belge / / Florence Reusens et Alexandra Tasiaux
L'adulte âgé dans le droit des personnes et de la famille : chronique de jurisprudence belge / / Florence Reusens et Alexandra Tasiaux
Autore Reusens Florence
Pubbl/distr/stampa [Place of publication not identified] : , : Larcier, , 2016
Descrizione fisica 1 online resource (186 pages)
Disciplina 346.493015
Collana Les Cahiers du CeFap
Soggetto topico Domestic relations - Belgium
Persons (Law) - Belgium
Social participation - Belgium
ISBN 2-8044-7005-9
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Record Nr. UNINA-9910815415303321
Reusens Florence  
[Place of publication not identified] : , : Larcier, , 2016
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Les aides d'État [[electronic resource] ] : aspects juridiques et économique
Les aides d'État [[electronic resource] ] : aspects juridiques et économique
Autore Sabbadini Pierre Marie
Pubbl/distr/stampa Bruxelles, : Larcier
Descrizione fisica 1 online resource (324 p.)
Disciplina 343.24074
Altri autori (Persone) ButsCaroline
MampaeyNina
Collana Concurrence et pratiques du marché
Soggetto genere / forma Electronic books.
ISBN 2-8044-8322-3
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto Couverture; Titre; Copyright; Dédicace; Remerciements; Préface; Avant-propos; Liste des abréviations utilisées; Sommaire; Introduction générale; Section 1. - Origine du contrôle des aides d'État; Section 2. - Une matière en constante évolution; Section 3. - Analyse économique; Section 4. - Plan d'action dans le domaine des aides d'État (2005-2009); Section 5. - La modernisation du droit des aides d'État : la réforme « SAM »; 1. Raisons d'être de la réforme; 2. Les propositions au cœur de la réforme « SAM »; 3. Point de vue d'autres institutions sur le projet de réforme SAM
Section 6. - Sources du droit des aides d'État 1. Le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne; 2. La jurisprudence de la Cour de justice; 3. Les règlements d'habilitation et les règlements d'exemption; 4. Les décisions de la Commission; 5. Les communications, lignes directrices et autres documents d'orientation; 6. Les autres sources du droit des aides d'État; Chapitre 1. - Définition de la notion d'aide; Section 1. - Introduction; Section 2. - Définition d'une aide par ses effets; Section 3. - Octroi d'une aide à une entreprise
1. Exclusion des activités relevant de l'exercice de la puissance publique 2. Régimes de sécurité sociale; 3. Services de soins de santé; 4. Éducation; 5. Financement d'infrastructures; Section 4. - Cinq conditions cumulatives d'une aide d'État; 1. Un lien avec l'intervention de l'État au niveau de l'origine et des moyens; 2. L'aide doit constituer un avantage pour le bénéficiaire; 3. L'aide doit être sélective; 4. L'aide est susceptible d'affecter la concurrence et le commerce au sein de l'Union; Chapitre 2. - Les règles matérielles relatives à la compatibilité
Section 1. - Aides compatibles de droit 1. Aides à caractère social; 2. Les aides en cas de calamités naturelles et autres événements graves; 3. Les aides nécessaires pour compenser les désavantages économiques causés par la division de l'Allemagne; Section 2. - Dérogations facultatives (art. 107, 3, TFUE); 1. Principes généraux; 2. Application de la dérogation facultative; Section 3. - Les aides de minimis; Section 4. - Aides bénéficiant du mécanisme de l'exemption par catégorie; 1. Introduction; 2. Principes généraux conditionnant l'exemption par catégorie
3. Conditions spécifiques à chaque catégorie d'aide couverte par le RGECSection 5. - Règles temporaires adoptées en réponse à la crise; 1. Introduction; 2. Les règles applicables; Section 6. - Règles d'examen de compatibilité applicables à tous les secteurs (Règles horizontales); 1. Règles relatives au sauvetage et à la restructuration; 2. Projets importants d'intérêt européen commun (PIEEC); 3. Règles relatives aux aides d'État en faveur de l'emploi de travailleurs défavorisés et handicapés; 4. Règles relatives aux aides à la formation
5. Règles relatives aux aides régionales
Record Nr. UNINA-9910466481503321
Sabbadini Pierre Marie  
Bruxelles, : Larcier
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Les aides d'état : aspects juridiques et économiques / / Pierre-Marie Sabbadini ; préface de Melchior Wathelet ; avec la collaboration de Caroline Buts et de Nina Mampaey
Les aides d'état : aspects juridiques et économiques / / Pierre-Marie Sabbadini ; préface de Melchior Wathelet ; avec la collaboration de Caroline Buts et de Nina Mampaey
Autore Sabbadini Pierre-Marie
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : , : Larcier, , [2015]
Descrizione fisica 1 online resource (324 p.)
Disciplina 330.94
Collana Concurrence et pratiques du marché
ISBN 2-8044-8322-3
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto Couverture; Titre; Copyright; Dédicace; Remerciements; Préface; Avant-propos; Liste des abréviations utilisées; Sommaire; Introduction générale; Section 1. - Origine du contrôle des aides d'État; Section 2. - Une matière en constante évolution; Section 3. - Analyse économique; Section 4. - Plan d'action dans le domaine des aides d'État (2005-2009); Section 5. - La modernisation du droit des aides d'État : la réforme « SAM »; 1. Raisons d'être de la réforme; 2. Les propositions au cœur de la réforme « SAM »; 3. Point de vue d'autres institutions sur le projet de réforme SAM
Section 6. - Sources du droit des aides d'État 1. Le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne; 2. La jurisprudence de la Cour de justice; 3. Les règlements d'habilitation et les règlements d'exemption; 4. Les décisions de la Commission; 5. Les communications, lignes directrices et autres documents d'orientation; 6. Les autres sources du droit des aides d'État; Chapitre 1. - Définition de la notion d'aide; Section 1. - Introduction; Section 2. - Définition d'une aide par ses effets; Section 3. - Octroi d'une aide à une entreprise
1. Exclusion des activités relevant de l'exercice de la puissance publique 2. Régimes de sécurité sociale; 3. Services de soins de santé; 4. Éducation; 5. Financement d'infrastructures; Section 4. - Cinq conditions cumulatives d'une aide d'État; 1. Un lien avec l'intervention de l'État au niveau de l'origine et des moyens; 2. L'aide doit constituer un avantage pour le bénéficiaire; 3. L'aide doit être sélective; 4. L'aide est susceptible d'affecter la concurrence et le commerce au sein de l'Union; Chapitre 2. - Les règles matérielles relatives à la compatibilité
Section 1. - Aides compatibles de droit 1. Aides à caractère social; 2. Les aides en cas de calamités naturelles et autres événements graves; 3. Les aides nécessaires pour compenser les désavantages économiques causés par la division de l'Allemagne; Section 2. - Dérogations facultatives (art. 107, 3, TFUE); 1. Principes généraux; 2. Application de la dérogation facultative; Section 3. - Les aides de minimis; Section 4. - Aides bénéficiant du mécanisme de l'exemption par catégorie; 1. Introduction; 2. Principes généraux conditionnant l'exemption par catégorie
3. Conditions spécifiques à chaque catégorie d'aide couverte par le RGECSection 5. - Règles temporaires adoptées en réponse à la crise; 1. Introduction; 2. Les règles applicables; Section 6. - Règles d'examen de compatibilité applicables à tous les secteurs (Règles horizontales); 1. Règles relatives au sauvetage et à la restructuration; 2. Projets importants d'intérêt européen commun (PIEEC); 3. Règles relatives aux aides d'État en faveur de l'emploi de travailleurs défavorisés et handicapés; 4. Règles relatives aux aides à la formation
5. Règles relatives aux aides régionales
Record Nr. UNINA-9910796293703321
Sabbadini Pierre-Marie  
Bruxelles : , : Larcier, , [2015]
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Les aides d'état : aspects juridiques et économiques / / Pierre-Marie Sabbadini ; préface de Melchior Wathelet ; avec la collaboration de Caroline Buts et de Nina Mampaey
Les aides d'état : aspects juridiques et économiques / / Pierre-Marie Sabbadini ; préface de Melchior Wathelet ; avec la collaboration de Caroline Buts et de Nina Mampaey
Autore Sabbadini Pierre-Marie
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : , : Larcier, , [2015]
Descrizione fisica 1 online resource (324 p.)
Disciplina 330.94
Collana Concurrence et pratiques du marché
ISBN 2-8044-8322-3
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto Couverture; Titre; Copyright; Dédicace; Remerciements; Préface; Avant-propos; Liste des abréviations utilisées; Sommaire; Introduction générale; Section 1. - Origine du contrôle des aides d'État; Section 2. - Une matière en constante évolution; Section 3. - Analyse économique; Section 4. - Plan d'action dans le domaine des aides d'État (2005-2009); Section 5. - La modernisation du droit des aides d'État : la réforme « SAM »; 1. Raisons d'être de la réforme; 2. Les propositions au cœur de la réforme « SAM »; 3. Point de vue d'autres institutions sur le projet de réforme SAM
Section 6. - Sources du droit des aides d'État 1. Le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne; 2. La jurisprudence de la Cour de justice; 3. Les règlements d'habilitation et les règlements d'exemption; 4. Les décisions de la Commission; 5. Les communications, lignes directrices et autres documents d'orientation; 6. Les autres sources du droit des aides d'État; Chapitre 1. - Définition de la notion d'aide; Section 1. - Introduction; Section 2. - Définition d'une aide par ses effets; Section 3. - Octroi d'une aide à une entreprise
1. Exclusion des activités relevant de l'exercice de la puissance publique 2. Régimes de sécurité sociale; 3. Services de soins de santé; 4. Éducation; 5. Financement d'infrastructures; Section 4. - Cinq conditions cumulatives d'une aide d'État; 1. Un lien avec l'intervention de l'État au niveau de l'origine et des moyens; 2. L'aide doit constituer un avantage pour le bénéficiaire; 3. L'aide doit être sélective; 4. L'aide est susceptible d'affecter la concurrence et le commerce au sein de l'Union; Chapitre 2. - Les règles matérielles relatives à la compatibilité
Section 1. - Aides compatibles de droit 1. Aides à caractère social; 2. Les aides en cas de calamités naturelles et autres événements graves; 3. Les aides nécessaires pour compenser les désavantages économiques causés par la division de l'Allemagne; Section 2. - Dérogations facultatives (art. 107, 3, TFUE); 1. Principes généraux; 2. Application de la dérogation facultative; Section 3. - Les aides de minimis; Section 4. - Aides bénéficiant du mécanisme de l'exemption par catégorie; 1. Introduction; 2. Principes généraux conditionnant l'exemption par catégorie
3. Conditions spécifiques à chaque catégorie d'aide couverte par le RGECSection 5. - Règles temporaires adoptées en réponse à la crise; 1. Introduction; 2. Les règles applicables; Section 6. - Règles d'examen de compatibilité applicables à tous les secteurs (Règles horizontales); 1. Règles relatives au sauvetage et à la restructuration; 2. Projets importants d'intérêt européen commun (PIEEC); 3. Règles relatives aux aides d'État en faveur de l'emploi de travailleurs défavorisés et handicapés; 4. Règles relatives aux aides à la formation
5. Règles relatives aux aides régionales
Record Nr. UNINA-9910829165303321
Sabbadini Pierre-Marie  
Bruxelles : , : Larcier, , [2015]
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Amortissement fiscal et croissance des enterprises dans la C.E.E. / R. Teller
Amortissement fiscal et croissance des enterprises dans la C.E.E. / R. Teller
Autore Teller, Robert
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : Larcier, 1974
Descrizione fisica 285p. ; 24cm
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione ita
Record Nr. UNINA-990003723920403321
Teller, Robert  
Bruxelles : Larcier, 1974
Materiale a stampa
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L'amour infanticide / / Jean-Luc Viaux ; préface de Daniel Zagury
L'amour infanticide / / Jean-Luc Viaux ; préface de Daniel Zagury
Autore Viaux Jean-Luc
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : , : Larcier, , [2014]
Descrizione fisica 1 online resource (311 p.)
Disciplina 364.15230852
Collana Crimen
Soggetto topico Infanticide - Psychological aspects
ISBN 2-8044-6830-5
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto 1. « TERRIBLE ABYME » -- 2. « JE NE SAIS PAS SI JE N'EN VOULAIS PAS » : UN CAS DE DOUBLE DÉ(NÉGATION) DE L'ENFANT À NAITRE -- 2.1 Une histoire simple -- 2.2 Naissance, et mort des enfants -- 2.3 Une femme sans histoire -- 2.4 Non dits et non désirs d'enfant : la dynamique mortifère -- 2.5 « Je ne sais pas si je n'en voulais pas » : une dissociation ? -- 3. DÉNI OU DÉSAVEU ? -- 4. POURQUOI LES MÈRES MEURTRIÈRES GARDENT LES CORPS ? -- CHAPITRE 6. LE SYNDROME DU SACRIFICE : LES MÈRES QUI TUENT TOUS LEURS ENFANTS -- 1. LYDIE OU LE SYNDROME DU SACRIFICE -- 1.1 Histoire de Lydie -- 1.2 Les maternités -- 1.3 Le processus homicide -- 1.4 Les facteurs de risque infanticide -- 1.5 La personnalité -- 2. DYNAMIQUE DU MEURTRE DE PLUSIEURS ENFANTS -- 2.1 Le « sauvetage mortel » -- 2.2 Enfance et violences -- 2.3 Le sceau morbide -- 2.4 Le sentiment d'un danger imminent -- 2.5 Le débat cornélien -- 3. LA DYNAMIQUE SACRIFICIELLE -- CHAPITRE 7. DISSOCIATION ET DÉSAFFILIATION -- 1. HÉLOÏSE : FAIRE ET TUER UN ENFANT, SEULE -- 1.1 L'histoire d'Héloïse -- 1.2 Noé, l'enfant sans père -- 1.3 Le risque infanticide -- 1.4 Les facteurs de personnalité -- 1.5 Du ressentiment au détachement -- 1.6 La dynamique criminologique -- 2. NOÉMIE : ALORS, SURGIT L'ACCÈS PARANOÏDE... -- 2.1 Personnalité de Noémie -- 2.2 Dynamique du geste infanticide -- 3. LA « DÉSAFFILIATION » PAR DISSOCIATION -- CHAPITRE 8. LES INTERMITTENCES DE LA PULSION INFANTICIDE -- 1. DE LA MALTRAITANCE À L'INFANTICIDE -- 1.1 Marina, la disparition -- 1.2 Aliénor : la négligence mortifère -- 2. DORA : MÉLANCOLIE PROCRÉATRICE -- 3. DU DÉNI AU DÉSAVEU DU DÉSIR D'ENFANT -- 4. GROSSESSE ET MÉLANCOLIE -- 5. L'INTERMITTENCE COMME MARQUE DU RISQUE INFANTICIDE -- 6. DE L'INTERMITTENCE EN TANT QUE MODÈLE D'ANALYSE DES PASSAGES À L'ACTE NÉONATICIDE -- Le cas de Gwladys.
CHAPITRE 9. LE SYNDROME DE MÉDÉE OU LA PLACE DU PÈRE DANS L'INFANTICIDE -- 1. LE PÈRE BAFOUÉ -- 2. PÈRE MENAÇANT OU PÈRE EXCLU ? -- 3. LE DÉNI DU PÈRE -- 4. MORT DES ENFANTS, MORT DU PÈRE -- CHAPITRE 10. FILICIDES PATHOLOGIQUES OU PATHOLOGIE FILICIDE ? -- 1. FILICIDE PATHOLOGIQUE OU PATHOLOGIE FILICIDAIRE ? -- 2. COMPULSION PATHOLOGIQUE -- 3. PATHOLOGIE NARCISSIQUE -- Lola -- 4. EXPRESSION PSYCHOPATHIQUE : L'IMPULSION FILICIDE -- Virginie -- 5. L'INFANTICIDE N'EST PAS UNE PATHOLOGIE -- CONCLUSION -- BIBLIOGRAPHIE -- LISTE DES TABLEAUX -- Table des matières.
Record Nr. UNINA-9910796010703321
Viaux Jean-Luc  
Bruxelles : , : Larcier, , [2014]
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Opac: Controlla la disponibilità qui
L'amour infanticide / / Jean-Luc Viaux ; préface de Daniel Zagury
L'amour infanticide / / Jean-Luc Viaux ; préface de Daniel Zagury
Autore Viaux Jean-Luc
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : , : Larcier, , [2014]
Descrizione fisica 1 online resource (311 p.)
Disciplina 364.15230852
Collana Crimen
Soggetto topico Infanticide - Psychological aspects
ISBN 2-8044-6830-5
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto 1. « TERRIBLE ABYME » -- 2. « JE NE SAIS PAS SI JE N'EN VOULAIS PAS » : UN CAS DE DOUBLE DÉ(NÉGATION) DE L'ENFANT À NAITRE -- 2.1 Une histoire simple -- 2.2 Naissance, et mort des enfants -- 2.3 Une femme sans histoire -- 2.4 Non dits et non désirs d'enfant : la dynamique mortifère -- 2.5 « Je ne sais pas si je n'en voulais pas » : une dissociation ? -- 3. DÉNI OU DÉSAVEU ? -- 4. POURQUOI LES MÈRES MEURTRIÈRES GARDENT LES CORPS ? -- CHAPITRE 6. LE SYNDROME DU SACRIFICE : LES MÈRES QUI TUENT TOUS LEURS ENFANTS -- 1. LYDIE OU LE SYNDROME DU SACRIFICE -- 1.1 Histoire de Lydie -- 1.2 Les maternités -- 1.3 Le processus homicide -- 1.4 Les facteurs de risque infanticide -- 1.5 La personnalité -- 2. DYNAMIQUE DU MEURTRE DE PLUSIEURS ENFANTS -- 2.1 Le « sauvetage mortel » -- 2.2 Enfance et violences -- 2.3 Le sceau morbide -- 2.4 Le sentiment d'un danger imminent -- 2.5 Le débat cornélien -- 3. LA DYNAMIQUE SACRIFICIELLE -- CHAPITRE 7. DISSOCIATION ET DÉSAFFILIATION -- 1. HÉLOÏSE : FAIRE ET TUER UN ENFANT, SEULE -- 1.1 L'histoire d'Héloïse -- 1.2 Noé, l'enfant sans père -- 1.3 Le risque infanticide -- 1.4 Les facteurs de personnalité -- 1.5 Du ressentiment au détachement -- 1.6 La dynamique criminologique -- 2. NOÉMIE : ALORS, SURGIT L'ACCÈS PARANOÏDE... -- 2.1 Personnalité de Noémie -- 2.2 Dynamique du geste infanticide -- 3. LA « DÉSAFFILIATION » PAR DISSOCIATION -- CHAPITRE 8. LES INTERMITTENCES DE LA PULSION INFANTICIDE -- 1. DE LA MALTRAITANCE À L'INFANTICIDE -- 1.1 Marina, la disparition -- 1.2 Aliénor : la négligence mortifère -- 2. DORA : MÉLANCOLIE PROCRÉATRICE -- 3. DU DÉNI AU DÉSAVEU DU DÉSIR D'ENFANT -- 4. GROSSESSE ET MÉLANCOLIE -- 5. L'INTERMITTENCE COMME MARQUE DU RISQUE INFANTICIDE -- 6. DE L'INTERMITTENCE EN TANT QUE MODÈLE D'ANALYSE DES PASSAGES À L'ACTE NÉONATICIDE -- Le cas de Gwladys.
CHAPITRE 9. LE SYNDROME DE MÉDÉE OU LA PLACE DU PÈRE DANS L'INFANTICIDE -- 1. LE PÈRE BAFOUÉ -- 2. PÈRE MENAÇANT OU PÈRE EXCLU ? -- 3. LE DÉNI DU PÈRE -- 4. MORT DES ENFANTS, MORT DU PÈRE -- CHAPITRE 10. FILICIDES PATHOLOGIQUES OU PATHOLOGIE FILICIDE ? -- 1. FILICIDE PATHOLOGIQUE OU PATHOLOGIE FILICIDAIRE ? -- 2. COMPULSION PATHOLOGIQUE -- 3. PATHOLOGIE NARCISSIQUE -- Lola -- 4. EXPRESSION PSYCHOPATHIQUE : L'IMPULSION FILICIDE -- Virginie -- 5. L'INFANTICIDE N'EST PAS UNE PATHOLOGIE -- CONCLUSION -- BIBLIOGRAPHIE -- LISTE DES TABLEAUX -- Table des matières.
Record Nr. UNINA-9910817821803321
Viaux Jean-Luc  
Bruxelles : , : Larcier, , [2014]
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L'analyse d'impact des règlementations dans le droit de l'Union européenne / / Thomas Delille ; préface de Herwig Hofmann
L'analyse d'impact des règlementations dans le droit de l'Union européenne / / Thomas Delille ; préface de Herwig Hofmann
Autore Delille Thomas
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : , : Larcier, , [2013]
Descrizione fisica 1 online resource (704 p.)
Disciplina 342.4066
Collana Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg
Soggetto topico Administrative procedure - European Union countries
Soggetto genere / forma Electronic books.
ISBN 2-8044-6732-5
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Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Record Nr. UNINA-9910466542603321
Delille Thomas  
Bruxelles : , : Larcier, , [2013]
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L'analyse d'impact des règlementations dans le droit de l'Union européenne / / Thomas Delille ; préface de Herwig Hofmann
L'analyse d'impact des règlementations dans le droit de l'Union européenne / / Thomas Delille ; préface de Herwig Hofmann
Autore Delille Thomas
Pubbl/distr/stampa Bruxelles : , : Larcier, , [2013]
Descrizione fisica 1 online resource (704 p.)
Disciplina 342.4066
Collana Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg
Soggetto topico Administrative procedure - European Union countries
ISBN 2-8044-6732-5
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Record Nr. UNINA-9910796007503321
Delille Thomas  
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L'analyse d'impact des règlementations dans le droit de l'Union européenne / / Thomas Delille ; préface de Herwig Hofmann
L'analyse d'impact des règlementations dans le droit de l'Union européenne / / Thomas Delille ; préface de Herwig Hofmann
Autore Delille Thomas
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