La naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française? / / Philippe Bouvier

• Autore: Bouvier Philippe
• Pubblicazione: Brussels, Belgium : , : Bruylant, , [2012]; ©2012
• Descrizione fisica: 1 online resource (210 p.)
• Disciplina: 341.5
• Soggetto topico: Constitutional history - Belgium; Constitutional courts - Belgium - History
• Note generali: Description based upon print version of record.
• Nota di bibliografia: Includes bibliographical references.
• Nota di contenuto: Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Remerciements -- Avant-propos -- Préface -- Liste des abréviations -- Sommaire -- Introduction -- Première partie - La période « parlementaire » : 1832-1857 -- Chapitre 1er - La proposition De Gorge Le Grand -- Chapitre 2 - L'initiative de Charles Rogier -- Chapitre 3 - La proposition Duval de Beaulieu -- I. - Au Sénat -- II. - À la Chambre -- Chapitre 4 - Charles Rogier, le retour -- Chapitre 5 - La proposition d'Anethan -- Deuxième partie - La période « doctrinale » : 1858-1914 -- Chapitre 1er - Le Conseil d'État législatif -- I. - Les prises de position -- II. - Les comités de législation -- Chapitre 2 - L'émergence d'une cour de contentieux administratif -- I. - Les prises de position -- II. - Le premier congrès international des sciences administratives -- III. - De René Marcq à Maurice Bourquin -- IV. - Autour des travaux du conseil de législation -- Troisième partie - L'épisode de la révision constitutionnelle : 1919-1921 -- Chapitre 1er - La déclaration de révision constitutionnelle -- Chapitre 2 - Deux événements majeurs -- I. - L'ouvrage de Louis Wodon -- II. - L'arrêt La Flandria -- Chapitre 3 - Les travaux du Constituant -- I. - La commission extraparlementaire -- II. - La commission des XXI -- III. - À la Chambre -- IV. - Au Sénat -- V. - Suite, mais pas fin -- Quatrième partie - La dernière ligne droite : 1928-1948 -- Chapitre 1er - La montée en puissance d'Henri Velge -- Chapitre 2 - Les propositions Carton de Wiart -- Chapitre 3 - Le projet van Zeeland -- I. - Au programme du gouvernement -- II. - La commission Rolin -- III. - Le projet gouvernemental -- IV. - À la Chambre -- V. - La volte-face de Louis Wodon -- VI. - Au Sénat -- VII. - Le rôle de Raoul Hayoit de Termicourt -- Chapitre 4 - Les derniers pas -- I. - La contribution de la commission consultative. ; II. - Le dernier passage à la Chambre -- III. - L'ultime retour au Sénat -- IV. - L'apothéose -- Cinquième partie - Le Conseil d'État conjugué au passé, au présent et au futur -- Chapitre 1er - De 1948 à nos jours -- Chapitre 2 - Perspectives -- En guise de conclusion -- Index onomastique -- Table des matières.
• Sommario/riassunto: La genèse du Conseil d'État de Belgique débute en 1832 et s'achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d'État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l'on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l'ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d'État de Belgique. Faut-il s'en étonner lorsqu'on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d'une proposition de loi visant à créer
• Titolo autorizzato: La naissance du Conseil d'État de Belgique
• ISBN: 2-8027-3935-2
• Formato: Materiale a stampa
• Livello bibliografico: Monografia
• Lingua di pubblicazione: Francese
• Record Nr.: 9910812990303321
• Lo trovi qui: Univ. Federico II
• Serie: Centre Montesquieu d'études de l'action publique