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Le support en droit d'auteur / / Olivier Pignatari ; préface de Philippe Gaudrat
| Le support en droit d'auteur / / Olivier Pignatari ; préface de Philippe Gaudrat |
| Autore | Pignatari Olivier |
| Pubbl/distr/stampa | Bruxelles : , : Larcier, , [2013] |
| Descrizione fisica | 1 online resource (1544 p.) |
| Disciplina | 346.440482 |
| Collana | Création information communication |
| Soggetto topico | Copyright - France |
| Soggetto genere / forma | Electronic books. |
| ISBN | 2-8044-6338-9 |
| Formato | Materiale a stampa  |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Nota di contenuto |
Couverture; Titre; Copyright; Collection; Préface; Introduction générale; Partie I. Les fonctions du support : révélateur d'une notion complexe; TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création; Chapitre I. Le pluralisme des manifestations du support dans le processus créatif; Section I. La subjectivité de la création exprimée par le support personnel; a) La forme interne, complément intellectuel du support personnel; b) Les caractéristiques du support personnel déduites de sa relation à une forme interne; a) La fonction de manifestation de la forme ?
b) La fonction de stockage de la formea) Support personnel et titularité initiale des droits d'auteur; b) Support personnel et appréciation du critère d'originalité; c) Support personnel et exclusion des idées; a) L'interférence du support personnel avec la distinction entre l'œuvre et l'information; b) L'incidence du support personnel sur la reconnaissance du droit moral; a) Les points d'achoppement; b) Les points de ralliement; Section II. L'objectivité de la création révélée par le support matériel; a) Le support matériel, une notion relative b) La forme externe comme complément intellectuel du support matériela) Fondement de la nécessité du support matériel; b) Incidence de la nécessité du support matériel; a) L'unicité du support de réalisation ?; b) La non-fongibilité du support de création ?; a) L'objectivation de la forme tributaire d'un support; b) L'objectivation de la forme à l'épreuve du temps; a) Les effets de l'objectivation à l'aune de l'auteur; b) Les effets de l'objectivation à l'aune du Droit; a) Regard traditionnel du support : la tangibilité du support matériel ? b) Regard rénové du support : la pseudo-dématérialisation du supporta) La qualification du support matériel en chose non consomptible : la figure classique; b) L'adéquation d'une qualification du support en chose consomptible ?; a) Les hypothèses courantes de qualification mobilière du support matériel; b) L'hypothèse particulière de qualification immobilière du support matériel; a) Faiblesse de l'implication tenant à la nature de l'œuvre; b) Faiblesse de l'implication tenant au choix personnel de l'auteur; a) L'exécution personnelle d'une œuvre d'art b) Portée de l'exécution personnelle de l'artisteChapitre II. Le rapport contrasté du support avec le résultat créatif; Section I. Le rapport de soustraction du support avec le résultat créatif; Section II. Le rapport d'inclusion du support avec le résultat créatif; a) Le support, objet de la fonction économique du public; b) Le support, moyen de l'acte cognitif du public; a) Choses concrètes érigées en exemples d'œuvres; b) Portée relative de la liste exemplative de l'article L. 112-2 du CPI; a) L'apparition de nouveaux supports constatée dans les faits b) L'apparition de nouveaux supports traitée par le Droit |
| Record Nr. | UNINA-9910466270703321 |
Pignatari Olivier
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| Bruxelles : , : Larcier, , [2013] | ||
| Materiale a stampa | ||
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Le support en droit d'auteur / / Olivier Pignatari ; préface de Philippe Gaudrat
| Le support en droit d'auteur / / Olivier Pignatari ; préface de Philippe Gaudrat |
| Autore | Pignatari Olivier |
| Pubbl/distr/stampa | Bruxelles : , : Larcier, , [2013] |
| Descrizione fisica | 1 online resource (1544 p.) |
| Disciplina | 346.440482 |
| Collana | Création information communication |
| Soggetto topico | Copyright - France |
| ISBN | 2-8044-6338-9 |
| Formato | Materiale a stampa |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Nota di contenuto |
Couverture; Titre; Copyright; Collection; Préface; Introduction générale; Partie I. Les fonctions du support : révélateur d'une notion complexe; TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création; Chapitre I. Le pluralisme des manifestations du support dans le processus créatif; Section I. La subjectivité de la création exprimée par le support personnel; a) La forme interne, complément intellectuel du support personnel; b) Les caractéristiques du support personnel déduites de sa relation à une forme interne; a) La fonction de manifestation de la forme ?
b) La fonction de stockage de la formea) Support personnel et titularité initiale des droits d'auteur; b) Support personnel et appréciation du critère d'originalité; c) Support personnel et exclusion des idées; a) L'interférence du support personnel avec la distinction entre l'œuvre et l'information; b) L'incidence du support personnel sur la reconnaissance du droit moral; a) Les points d'achoppement; b) Les points de ralliement; Section II. L'objectivité de la création révélée par le support matériel; a) Le support matériel, une notion relative b) La forme externe comme complément intellectuel du support matériela) Fondement de la nécessité du support matériel; b) Incidence de la nécessité du support matériel; a) L'unicité du support de réalisation ?; b) La non-fongibilité du support de création ?; a) L'objectivation de la forme tributaire d'un support; b) L'objectivation de la forme à l'épreuve du temps; a) Les effets de l'objectivation à l'aune de l'auteur; b) Les effets de l'objectivation à l'aune du Droit; a) Regard traditionnel du support : la tangibilité du support matériel ? b) Regard rénové du support : la pseudo-dématérialisation du supporta) La qualification du support matériel en chose non consomptible : la figure classique; b) L'adéquation d'une qualification du support en chose consomptible ?; a) Les hypothèses courantes de qualification mobilière du support matériel; b) L'hypothèse particulière de qualification immobilière du support matériel; a) Faiblesse de l'implication tenant à la nature de l'œuvre; b) Faiblesse de l'implication tenant au choix personnel de l'auteur; a) L'exécution personnelle d'une œuvre d'art b) Portée de l'exécution personnelle de l'artisteChapitre II. Le rapport contrasté du support avec le résultat créatif; Section I. Le rapport de soustraction du support avec le résultat créatif; Section II. Le rapport d'inclusion du support avec le résultat créatif; a) Le support, objet de la fonction économique du public; b) Le support, moyen de l'acte cognitif du public; a) Choses concrètes érigées en exemples d'œuvres; b) Portée relative de la liste exemplative de l'article L. 112-2 du CPI; a) L'apparition de nouveaux supports constatée dans les faits b) L'apparition de nouveaux supports traitée par le Droit |
| Record Nr. | UNINA-9910796005003321 |
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Pignatari Olivier
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| Autore | Pignatari Olivier |
| Pubbl/distr/stampa | Bruxelles : , : Larcier, , [2013] |
| Descrizione fisica | 1 online resource (1544 p.) |
| Disciplina | 346.440482 |
| Collana | Création information communication |
| Soggetto topico | Copyright - France |
| ISBN | 2-8044-6338-9 |
| Formato | Materiale a stampa |
| Livello bibliografico | Monografia |
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Couverture; Titre; Copyright; Collection; Préface; Introduction générale; Partie I. Les fonctions du support : révélateur d'une notion complexe; TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création; Chapitre I. Le pluralisme des manifestations du support dans le processus créatif; Section I. La subjectivité de la création exprimée par le support personnel; a) La forme interne, complément intellectuel du support personnel; b) Les caractéristiques du support personnel déduites de sa relation à une forme interne; a) La fonction de manifestation de la forme ?
b) La fonction de stockage de la formea) Support personnel et titularité initiale des droits d'auteur; b) Support personnel et appréciation du critère d'originalité; c) Support personnel et exclusion des idées; a) L'interférence du support personnel avec la distinction entre l'œuvre et l'information; b) L'incidence du support personnel sur la reconnaissance du droit moral; a) Les points d'achoppement; b) Les points de ralliement; Section II. L'objectivité de la création révélée par le support matériel; a) Le support matériel, une notion relative b) La forme externe comme complément intellectuel du support matériela) Fondement de la nécessité du support matériel; b) Incidence de la nécessité du support matériel; a) L'unicité du support de réalisation ?; b) La non-fongibilité du support de création ?; a) L'objectivation de la forme tributaire d'un support; b) L'objectivation de la forme à l'épreuve du temps; a) Les effets de l'objectivation à l'aune de l'auteur; b) Les effets de l'objectivation à l'aune du Droit; a) Regard traditionnel du support : la tangibilité du support matériel ? b) Regard rénové du support : la pseudo-dématérialisation du supporta) La qualification du support matériel en chose non consomptible : la figure classique; b) L'adéquation d'une qualification du support en chose consomptible ?; a) Les hypothèses courantes de qualification mobilière du support matériel; b) L'hypothèse particulière de qualification immobilière du support matériel; a) Faiblesse de l'implication tenant à la nature de l'œuvre; b) Faiblesse de l'implication tenant au choix personnel de l'auteur; a) L'exécution personnelle d'une œuvre d'art b) Portée de l'exécution personnelle de l'artisteChapitre II. Le rapport contrasté du support avec le résultat créatif; Section I. Le rapport de soustraction du support avec le résultat créatif; Section II. Le rapport d'inclusion du support avec le résultat créatif; a) Le support, objet de la fonction économique du public; b) Le support, moyen de l'acte cognitif du public; a) Choses concrètes érigées en exemples d'œuvres; b) Portée relative de la liste exemplative de l'article L. 112-2 du CPI; a) L'apparition de nouveaux supports constatée dans les faits b) L'apparition de nouveaux supports traitée par le Droit |
| Record Nr. | UNINA-9910827913603321 |
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