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Condamner : une analyse des pratiques pénales / / Dan Kaminski
| Condamner : une analyse des pratiques pénales / / Dan Kaminski |
| Autore | Kaminski Dan |
| Pubbl/distr/stampa | Toulouse, France : , : Érès, , 2015 |
| Descrizione fisica | 1 online resource (376 pages) |
| Collana | Trajets |
| Soggetto topico | Criminal justice, Administration of |
| ISBN | 2-7492-4680-6 |
| Formato | Materiale a stampa  |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Record Nr. | UNINA-9910557975003321 |
Kaminski Dan
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| Toulouse, France : , : Érès, , 2015 | ||
| Materiale a stampa | ||
| Lo trovi qui: Univ. Federico II | ||
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La flexibilité des sanctions [[electronic resource] ] : XXIes journées juridiques Jean Dabin
| La flexibilité des sanctions [[electronic resource] ] : XXIes journées juridiques Jean Dabin |
| Autore | Kaminski Dan |
| Pubbl/distr/stampa | Bruxelles, : Bruylant |
| Descrizione fisica | 1 online resource (1015 p.) |
| Disciplina | 340.112 |
| Collana | Bibliothèque de la faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain |
| Soggetto genere / forma | Electronic books. |
| ISBN | 2-8027-3931-X |
| Formato | Materiale a stampa |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Nota di contenuto |
Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Introduction -- Introduction par Dan KAMINSKI -- Une déclinaison -- Une hypothèse -- Un programme -- Partie I. - Problématiques transversales -- Chapitre I. - La flexibilité comme indicateur d'un nouveau régime de régulation juridico-politique par Jacques COMMAILLE -- Section I. - La flexibilité comme expression d'un nouveau regard de la connaissance sur le droit -- Section II. - La flexibilité comme expression d'une mutation de la régulation politique -- Section III. - La flexibilité comme expression d'une mutation de la régulation juridique -- Chapitre II. - Flexibilité et Constitution par Paul MARTENS -- Le concept de flexibilite est-il compatible avec celui de constitution ? -- Section I. - La flexibilité « corrigée » des habilitations législatives -- Section II. - La flexibilité encadrée des habilitations constitutionnelles -- Section III. - La compétence réservée à la loi ou au décret par l'article 24 5, de la Constitution -- Section IV. - L'inflexibilité relative de la matière fiscale -- Section V. - La flexibilité et les sanctions -- Section VI. - Les amendes en matière de douanes et accises : de la rigidité à la flexibilité -- Section VII. - La flexibilité et la matière pénale -- Chapitre III. - L'hypothèse de la flexibilité affecte-t-elle la nature et les fonctions des sanctions ? par Michel VAN DE KERCHOVE -- Introduction -- Section I. - La flexibilité conceptuelle ou la texture ouverte des sanctions -- Section II. - La flexibilité normative ou la force contraignante variable des sanctions -- Section III. - La flexibilité formelle ou les métamorphoses des sanctions -- Section IV. - La flexibilité fonctionnelle ou la polyvalence des sanctions -- Section V. - La flexibilité relationnelle ou la structure réticulaire des sanctions.
Section VI. - La flexibilité spatiale ou la géométrie variable des sanctions -- Section VII. - La flexibilité temporelle ou la temporalité aléatoire des sanctions -- Conclusion -- Chapitre IV. - La flexibilité des sanctions : une question de temps ? L'exemple de la justice restauratrice par Xavier PHILIPPE -- Section I. - La flexibilité de la sanction organisée par le régime juridique de la transition -- 1. La reconnaissance d'un régime de sanction d'exception en dépit de la reconstruction de l'État de droit -- 2. La rupture du principe de proportionnalité entre la gravité des faits reprochés et la sanction prononcée -- Section II. - La flexibilité de la sanction résultant des contraintes factuelles de la transition -- 1. Le degré de pacification de la transition -- 2. Une justice centrée sur les besoins de la victime et non sur l'auteur -- Partie II. - La flexibilité des sanctions dans les disciplines du droit -- Chapitre I. - La flexibilité des sanctions en droit pénal -- La flexibilité dans l'exécution des mesures pénales. Regards croisés sur les assistants de justice et les avocats par Alexia JONCKHEERE et Thierry MOREAU -- Introduction -- Section I. - Les rapports entretenus avec la flexibilité par les assistants de justice et les avocats -- 1. La flexibilité conceptuelle -- 2. La flexibilité fonctionnelle -- 3. La flexibilité organisationnelle -- 4. La flexibilité professionnelle -- Section II. - Les relations entre les assistants de justice et les avocats constituent-elles une forme de flexibilité ? -- Conclusions -- La peine de travail autonome : quand la flexibilité entre en « jeu » par Fabienne PHILIPPE -- Introduction -- Section I. - Flexibilité et contrainte : une nouvelle symbiose ? -- 1. Flexibilité temporelle -- 2. Flexibilité décisionnelle. Section II. - Vivre dans un monde flexible : la mise en application de la peine de travail et son exécution -- 1. Flexibilité des compétences -- 2. Flexibilité spatiale et temporelle -- A. Flexibilité spatiale -- B. Flexibilité temporelle -- 3. Flexibilité contractuelle -- 4. Flexibilité environnementale -- A. Flexibilité de l'environnement -- B. Flexibilité de l'individu dans l'environnement -- 5. Flexibilité existentielle -- Conclusion -- Bibliographie -- La flexibilité décisionnelle des juges d'application des peines par Gaëtan CLIQUENNOIS -- Introduction -- Section I. - Une autonomie de jugement variable selon les juges d'application des peines -- 1. Les anciennes juges -- 2. Les nouvelles juges -- Section II. - Les moyens d'affirmation de l'autonomie professionnelle des juges d'application des peines : flexibilité et statistiques -- 1. Les connaissances statistiques comme mode d'affirmation d'une autonomie professionnelle -- 2. Le refus par les juges de toute systématisation décisionnelle comme moyen de préservation de leur autonomie -- Conclusion -- La libération conditionnelle : une sanction, des épreuves ? Réflexions à partir des aspects flexibles et rigides de la mesure par Thibaut SLINGENEYER -- Introduction -- Section I. - Sanction -- Section II. - Flexibilité -- 1. Flexibilité « fonctionnelle », l'influence de la prison -- 2. Flexibilité « normative », un prononcé facultatif -- 3. Flexibilité « temporelle », une adaptation aux circonstances du cas d'espèce -- 4. Flexibilité « temporelle », une extension de la durée du contrôle -- 5. Flexibilité « matérielle », une extension de la finesse du contrôle -- Section III. - Rigidité -- 1. Rigidité « normative », un droit subjectif ? -- 2. Rigidité dans la formulation et le contrôle des conditions à la libération -- Section IV. - Épreuves. 1. La libération conditionnelle comme épreuve -- 2. Pluralité des épreuves -- Conclusion -- Bibliographie -- « Je plie mais ne romps point » : souplesses et rigidités dans la surveillance électronique des condamnés par Marie-sophie DEVRESSE -- Introduction -- Section I. - Flexibilité, individualisation et rationalité pénale -- Section II. - De l'ambivalence à la douleur -- Brève conclusion -- Du travail de l'aveu à la flexibilité des sanctions : quelle plasticité ? par Antoine MASSON -- Quelle responsabilité à l'aune de l'hypothèse de l'inconscient freudien ? -- Une pente scientiste et déterministe -- Une pratique engagée -- Travail de l'aveu -- Pervertissement de la notion de besoin de punition -- Et quant à la flexibilité des sanctions... -- La frontière est poreuse entre la flexibilité de la sanction et son illégalité par Nicolae VLAD -- Introduction -- Section I. - Une situation de fait -- Section II. - Quelques préliminaires sur le système étatique roumain -- 1. L'organisation institutionnelle -- 2. Les contraventions -- Flexibilités/Inflexibilité de la sanction pénale internationale : une redéfinition des principes de légalité, d'égalité et de proportionnalité ? par Damien SCALIA -- Introduction -- Section III. - Les références légales applicables au contentieux étudié -- 1. Le Code de la route -- 2. Le règlement de la Commune du 6e secteur de Bucarest -- Section IV. - Lecture analytique -- Section V. - En quête des raisons d'une flexibilité forcée -- Bibliographie -- Section I. - Inflexibilité des peines - menaces et principe de légalité -- Section II. - Flexibilité complète des peines prononcées et principe de proportionnalité -- Section III. - Flexibilité dans l'exécution des peines et principe d'égalité -- Conclusion -- Chapitre II - La flexibilité des sanctions en droit public. La sanction juridictionnelle de l'illégalité en droit public par Nicolas BONBLED, Heidi BORTELS, Thomas DREIER, Vincent OST, François TULKENS -- Section I. - L'émergence de nouveaux mécanismes de modulation de la sanction et de ses effets -- 1. Les interventions du législateur fédéral -- A. Le maintien des effets de la norme législative annulée -- B. Le maintien des effets de la norme réglementaire annulée -- C. L'astreinte -- 2. Les créations jurisprudentielles -- A. L'absence de suspension malgré la réunion des conditions légales -- B. Le maintien des effets d'une norme réglementaire annulée et l'article 159 de la Constitution -- C. Le maintien des effets d'une norme législative suite à un constat d'inconstitutionnalité sur question préjudicielle -- Section II. - Les perspectives -- La flexibilité de la sanction en droit disciplinaire de la police par Alphonse PEETERS et Isabelle WATTIER -- Introduction -- Section I. - Le droit disciplinaire et ses sanctions -- 1. Le droit disciplinaire de la police -- 2. Les sanctions disciplinaires -- A. La notion de sanction disciplinaire -- B. La catégorisation binaire -- 1. Les sanctions disciplinaires légères -- 2. Les sanctions disciplinaires lourdes -- Section II. - La flexibilité substantielle de la sanction disciplinaire -- 1. Une transgression disciplinaire -- 2. Le Code de déontologie des services de police -- 3. Les usages et normes hors Code -- Section III. - La flexibilité relationnelle entre une transgression et une sanction disciplinaires -- Section IV. - La flexibilité processuelle -- 1. L'opportunité et la renonciation -- 2. La double procédure disciplinaire -- 3. L'évitement de la sanction disciplinaire par la démission volontaire -- 4. La possibilité de révision de la sanction disciplinaire -- 5. L'effacement des sanctions disciplinaires. 6. La flexibilité des sanctions lourdes. |
| Record Nr. | UNINA-9910466819603321 |
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Kaminski Dan
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| Bruxelles, : Bruylant | ||
| Materiale a stampa | ||
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Pénalité, management, innovation / / Dan Kaminski
| Pénalité, management, innovation / / Dan Kaminski |
| Autore | Kaminski Dan |
| Pubbl/distr/stampa | Namur, : Presses universitaires de Namur, 2020 |
| Descrizione fisica | 1 online resource (209 p.) |
| Altri autori (Persone) | KaminskiDan |
| Soggetto topico |
Punishment - Belgium
Criminal law - Belgium Abuse of administrative power - Belgium |
| Soggetto non controllato |
pénalité
innovation management resocialisation surveillance éléctronique droit criminologie orientation managériale |
| ISBN | 2-39029-092-2 |
| Formato | Materiale a stampa |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Record Nr. | UNINA-9910416469703321 |
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Kaminski Dan
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| Namur, : Presses universitaires de Namur, 2020 | ||
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