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Le facteur temps dans le droit des obligations . Tome 1 La temporalité du contrat / / Thierry Delahaye
| Le facteur temps dans le droit des obligations . Tome 1 La temporalité du contrat / / Thierry Delahaye |
| Autore | Delahaye Thierry |
| Pubbl/distr/stampa | Bruxelles : , : Larcier, , [2013] |
| Descrizione fisica | 1 online resource (454 p.) |
| Disciplina | 346.49302 |
| Soggetto topico | Obligations (Law) - Belgium |
| ISBN | 2-8044-6408-3 |
| Formato | Materiale a stampa  |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Nota di contenuto | Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps -- 1. Le temps énigmatique -- 2. La gestion du temps -- 3. Le temps dans le Code civil -- 4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription -- 5. Le temps des obligations -- 6. Une typologie de la durée des obligations -- 7. L'horlogerie interne du contrat -- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques -- 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs -- 10. L'immuabilite du contrat -- 11. L'instrumentalisation du facteur durée -- 12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps -- 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur -- 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps -- 3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières. |
| Record Nr. | UNINA-9910796004803321 |
Delahaye Thierry
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| Bruxelles : , : Larcier, , [2013] | ||
| Materiale a stampa | ||
| Lo trovi qui: Univ. Federico II | ||
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Le facteur temps dans le droit des obligations . Tome 1 La temporalité du contrat / / Thierry Delahaye
| Le facteur temps dans le droit des obligations . Tome 1 La temporalité du contrat / / Thierry Delahaye |
| Autore | Delahaye Thierry |
| Pubbl/distr/stampa | Bruxelles : , : Larcier, , [2013] |
| Descrizione fisica | 1 online resource (454 p.) |
| Disciplina | 346.49302 |
| Soggetto topico | Obligations (Law) - Belgium |
| ISBN | 2-8044-6408-3 |
| Formato | Materiale a stampa |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Nota di contenuto | Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps -- 1. Le temps énigmatique -- 2. La gestion du temps -- 3. Le temps dans le Code civil -- 4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription -- 5. Le temps des obligations -- 6. Une typologie de la durée des obligations -- 7. L'horlogerie interne du contrat -- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques -- 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs -- 10. L'immuabilite du contrat -- 11. L'instrumentalisation du facteur durée -- 12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps -- 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur -- 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps -- 3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières. |
| Record Nr. | UNINA-9910827913403321 |
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Delahaye Thierry
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| Bruxelles : , : Larcier, , [2013] | ||
| Materiale a stampa | ||
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Le facteur temps dans le droit des obligations [[electronic resource] ] : Tome 1 - La temporalité du contrat
| Le facteur temps dans le droit des obligations [[electronic resource] ] : Tome 1 - La temporalité du contrat |
| Autore | Delahaye Thierry |
| Pubbl/distr/stampa | Cork, : Primento Digital Publishing, 2013 |
| Descrizione fisica | 1 online resource (454 p.) |
| Disciplina | 341.20934589 |
| Soggetto genere / forma | Electronic books. |
| ISBN | 2-8044-6408-3 |
| Formato | Materiale a stampa |
| Livello bibliografico | Monografia |
| Lingua di pubblicazione | fre |
| Nota di contenuto | Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps -- 1. Le temps énigmatique -- 2. La gestion du temps -- 3. Le temps dans le Code civil -- 4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription -- 5. Le temps des obligations -- 6. Une typologie de la durée des obligations -- 7. L'horlogerie interne du contrat -- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques -- 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs -- 10. L'immuabilite du contrat -- 11. L'instrumentalisation du facteur durée -- 12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps -- 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur -- 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps -- 3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières. |
| Record Nr. | UNINA-9910466266003321 |
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Delahaye Thierry
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| Cork, : Primento Digital Publishing, 2013 | ||
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