top

  Info

  • Utilizzare la checkbox di selezione a fianco di ciascun documento per attivare le funzionalità di stampa, invio email, download nei formati disponibili del (i) record.

  Info

  • Utilizzare questo link per rimuovere la selezione effettuata.
Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / / Michel Ceulemans
Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / / Michel Ceulemans
Autore Ceulemans Michel
Pubbl/distr/stampa Liège : , : EdiPro, , [2014]
Descrizione fisica 1 online resource (438 p.)
Disciplina 336.2
Collana Guide Pratique
Soggetto topico Taxation
Value-added tax - Law and legislation
Soggetto genere / forma Electronic books.
ISBN 2-511-01392-4
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto 3.4. Les prestations de services en Belgique3.5. Les prélèvements; 3.6. Les avantages de toute nature (ATN); 04. Les importations; 4.1. Référence légale; 4.2. Principe; 4.3. Fait générateur de la T.V.A.; 4.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 4.5. Importation avec report de paiement; 05. Les exportations; 5.1. Référence légale; 5.2. Principe de l'exportation; 5.3. Preuve de l'exportation; 5.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 5.5. Entreprises exportatrices; 5.6. Autre cas d'opérations exemptées; 06. Les achats de biens dans l'Union européenne; 6.1. Référence légale
6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire6.3. Principe; 6.4. Résumons-nous; 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire; 6.6. Fait générateur de la T.V.A.; 6.7. Base imposable; 6.8. Taux; 07. Les ventes de biens dans l'Union européenne; 7.1. Référence légale; 7.2. Notion de livraison intracommunautaire; 7.3. Principe; 7.4. Les ventes à distance; 7.5. Les livraisons avec installation et montage; 7.6. Les transferts; 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire; 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire; 7.9. Résumons-nous
07bis. Les prestations de services dans l'Union européenne7bis.1. Références légales; 7bis.2. Principe; 08. Les opérations immobilières; 8.1. Références légales; 8.2. Les ventes d'immeubles; 8.3. Les locations immobilières; 8.4. Les ventes de terrains; 09. Les ventes de véhicules; 9.1. Référence légale; 9.2. Notions; 9.3. Ventes de véhicules en Belgique; 9.4. Vente d'un véhicule à l'étranger; 10. La base imposable.; 10.1. Références légales; 10.2. La base imposable d'une opération en Belgique; 10.3. La base imposable d'une importation.
12.5. T.V.A. partiellement déductible chez les assujettis mixtes
Record Nr. UNINA-9910466731003321
Ceulemans Michel  
Liège : , : EdiPro, , [2014]
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / / Michel Ceulemans
Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / / Michel Ceulemans
Autore Ceulemans Michel
Pubbl/distr/stampa Liège : , : EdiPro, , [2014]
Descrizione fisica 1 online resource (438 p.)
Disciplina 336.2
Collana Guide Pratique
Soggetto topico Taxation
Value-added tax - Law and legislation
ISBN 2-511-01392-4
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto 3.4. Les prestations de services en Belgique3.5. Les prélèvements; 3.6. Les avantages de toute nature (ATN); 04. Les importations; 4.1. Référence légale; 4.2. Principe; 4.3. Fait générateur de la T.V.A.; 4.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 4.5. Importation avec report de paiement; 05. Les exportations; 5.1. Référence légale; 5.2. Principe de l'exportation; 5.3. Preuve de l'exportation; 5.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 5.5. Entreprises exportatrices; 5.6. Autre cas d'opérations exemptées; 06. Les achats de biens dans l'Union européenne; 6.1. Référence légale
6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire6.3. Principe; 6.4. Résumons-nous; 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire; 6.6. Fait générateur de la T.V.A.; 6.7. Base imposable; 6.8. Taux; 07. Les ventes de biens dans l'Union européenne; 7.1. Référence légale; 7.2. Notion de livraison intracommunautaire; 7.3. Principe; 7.4. Les ventes à distance; 7.5. Les livraisons avec installation et montage; 7.6. Les transferts; 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire; 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire; 7.9. Résumons-nous
07bis. Les prestations de services dans l'Union européenne7bis.1. Références légales; 7bis.2. Principe; 08. Les opérations immobilières; 8.1. Références légales; 8.2. Les ventes d'immeubles; 8.3. Les locations immobilières; 8.4. Les ventes de terrains; 09. Les ventes de véhicules; 9.1. Référence légale; 9.2. Notions; 9.3. Ventes de véhicules en Belgique; 9.4. Vente d'un véhicule à l'étranger; 10. La base imposable.; 10.1. Références légales; 10.2. La base imposable d'une opération en Belgique; 10.3. La base imposable d'une importation.
12.5. T.V.A. partiellement déductible chez les assujettis mixtes
Record Nr. UNINA-9910796295303321
Ceulemans Michel  
Liège : , : EdiPro, , [2014]
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui
Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / / Michel Ceulemans
Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / / Michel Ceulemans
Autore Ceulemans Michel
Pubbl/distr/stampa Liège : , : EdiPro, , [2014]
Descrizione fisica 1 online resource (438 p.)
Disciplina 336.2
Collana Guide Pratique
Soggetto topico Taxation
Value-added tax - Law and legislation
ISBN 2-511-01392-4
Formato Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione fre
Nota di contenuto 3.4. Les prestations de services en Belgique3.5. Les prélèvements; 3.6. Les avantages de toute nature (ATN); 04. Les importations; 4.1. Référence légale; 4.2. Principe; 4.3. Fait générateur de la T.V.A.; 4.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 4.5. Importation avec report de paiement; 05. Les exportations; 5.1. Référence légale; 5.2. Principe de l'exportation; 5.3. Preuve de l'exportation; 5.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 5.5. Entreprises exportatrices; 5.6. Autre cas d'opérations exemptées; 06. Les achats de biens dans l'Union européenne; 6.1. Référence légale
6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire6.3. Principe; 6.4. Résumons-nous; 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire; 6.6. Fait générateur de la T.V.A.; 6.7. Base imposable; 6.8. Taux; 07. Les ventes de biens dans l'Union européenne; 7.1. Référence légale; 7.2. Notion de livraison intracommunautaire; 7.3. Principe; 7.4. Les ventes à distance; 7.5. Les livraisons avec installation et montage; 7.6. Les transferts; 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire; 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire; 7.9. Résumons-nous
07bis. Les prestations de services dans l'Union européenne7bis.1. Références légales; 7bis.2. Principe; 08. Les opérations immobilières; 8.1. Références légales; 8.2. Les ventes d'immeubles; 8.3. Les locations immobilières; 8.4. Les ventes de terrains; 09. Les ventes de véhicules; 9.1. Référence légale; 9.2. Notions; 9.3. Ventes de véhicules en Belgique; 9.4. Vente d'un véhicule à l'étranger; 10. La base imposable.; 10.1. Références légales; 10.2. La base imposable d'une opération en Belgique; 10.3. La base imposable d'une importation.
12.5. T.V.A. partiellement déductible chez les assujettis mixtes
Record Nr. UNINA-9910829166803321
Ceulemans Michel  
Liège : , : EdiPro, , [2014]
Materiale a stampa
Lo trovi qui: Univ. Federico II
Opac: Controlla la disponibilità qui