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Remerciements7 -- Liste des abréviations. 9 -- Introduction11 -- Partie I: La recherche -- 1. Revue de la littérature et question de recherche 23 -- 1.1 La gouvernance internationale et les négociations sur la biodiversité24 -- 1.2 Les questions autochtone et paysanne et les mécanismes d'accès -- et de partages des avantages27 -- 1.2.1 Les négociations sur la biodiversité sauvage29 -- 1.2.2 Les négociations sur la biodiversité agricole . 31 -- 1.3 La souveraineté alimentaire33 -- 1.3.1 La mobilisation internationale pour la souveraineté alimentaire, -- un réseau transnational de mouvements?34 -- 1.3.2 La plate-forme de lutte pour la souveraineté alimentaire : -- analyse top down ou bottom up ?. 38 -- 1.4 Question de recherche 42 -- 2. Cadre théorique, hypothèses et méthodologie43 -- 2.1 Cadre théorique 43 -- 2.1.1 L'institutionnalisation de la propriété privée sur le vivant -- comme perspective théorique de départ. 44 -- 2.1.2 Opérationnalisation. 52 -- 2.2 Hypothèses . 68 -- 2.2.1 Hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants -- autochtones et paysans. 68 -- 2.2.2 Hypothèses sur la complexité des positions des représentants -- autochtones et paysans. 69 -- 2.2.3 Hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées -- par les représentants autochtones et paysans . 69 -- 2.3 Méthodologie . 70 -- 2.3.1 Analyse de discours. 70 -- 2.3.2 Corpus des données. 72 -- Partie II: 1970-1996, les questions autochtones et paysannes avant la souveraineté alimentaire: des origines des négociations sur la conservation des ressources génétiques au premier Sommet mondial de l'alimentation -- 3. La formation des arènes de négociation 79 -- 3.1 Les premiers efforts de coordination internationale de conservation -- des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture . 82 -- 3.2 L'arène de la propriété intellectuelle et les tensions sur la protection des ressources génétiques 84 -- 3.3 Un accord-cadre pour la conservation de la diversité biologique . 87 -- 3.4 L'extension de la brevetabilité au vivant: les négociations sur la libéralisation du commerce international. 89 -- 3.5 L'arène des droits de l'homme et la question autochtone. 92 -- 3.6 L'arène de la sécurité alimentaire et la question paysanne94 -- 4. La question autochtone . 99 -- 4.1 L'internationalisation de la question autochtone100 -- 4.1.1 Les premiers pas dans l'arène des droits de l'homme : -- les conférences de 1977 et de 1981 . 101 -- 4.1.2 Le rapport Martínez Cobo 107 -- 4.2 L'inclusion de la question autochtone dans l'arène -- de la conservation de la biodiversité. 112 -- 4.2.1 Le «bon sauvage écologique » et la question autochtone 113 -- 4.2.2 Le Sommet de la Terre de 1992120 -- 4.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 127 -- 5. La question paysanne . 129 -- 5.1 Les «guerres des semences». 130 -- 5.1.1 La réponse de la société civile aux changements de statut des semences131 -- 5.1.2 L'internationalisation de la question paysanne 136 -- 5.2 La Vía Campesina : sa naissance et la souveraineté alimentaire 140 -- 5.2.1 La conférence de Managua de 1992 140 -- 5.2.2 La Conférence de Mons: la création de La Vía Campesina 143 -- 5.2.3 La souveraineté alimentaire : de Tlaxcala au Sommet mondial -- de l'alimentation de Rome 145 -- 5.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 150 -- Bilan conclusif de la partie. 153 -- Partie III: Consolidation de la souveraineté alimentaire de 1996 à 2007 -- 6. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes161 -- 6.1 Les négociations qui conduisent au Traité de la FAO de 2001 162 -- 6.2 La CDB et le savoir traditionnel: les lignes directrices de Bonn -- et la poursuite des négociations . 165 -- 6.3 Le débat à l'OMC sur la clause sui generis 168 -- 6.4 L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle regagne -- de l'importance dans l'arène de la propriété intellectuelle170 -- 6.5 La Déclaration des droits de peuples autochtones -- et la création de l'Instance permanente. 171 -- 6.6 Le Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation -- et l'agriculture paysanne 173 -- 6.7 Le sommet mondial de l'alimentation de 2002 à Rome 175 -- 7. La question autochtone . 179 -- 7.1 L'approche bioculturelle et ses difficultés 180 -- 7.1.1 L'évolution de la conservation bioculturelle . 180 -- 7.1.2 La réaction autochtone aux lignes directrices de Bonn -- et aux projets annexés. 183 -- 7.2 Souveraineté alimentaire, sécurité alimentaire et droits de l'homme187 -- 7.2.1 Souveraineté alimentaire : un droit de l'homme . 187 -- 7.2.2 La Déclaration des droits de peuples autochtones -- et l'appropriation des ressources génétiques . 191 -- 7.3 Les points de contact avec les représentants paysans 193 -- 7.3.1 Le positionnement des représentants autochtones relativement -- à la biopiraterie et les liens avec les ONG. 193 -- 7.3.2 Les OGM: le premier point de contact avec la question agricole197 -- 7.4 Discussion en relation avec les axes d'analyse. 200 -- 8. La question paysanne . 203 -- 8.1 La souveraineté alimentaire et la conservation -- des ressources génétiques. 203 -- 8.1.1 LVC et le Traité de la FAO . 203 -- 8.1.2 La conservation des ressources génétiques pour la LVC 209 -- 8.2 La souveraineté alimentaire et la contestation -- de l'arène de la propriété intellectuelle. 213 -- 8.2.1 La contestation des ADPIC . 214 -- 8.2.2 Les droits de propriété intellectuelle au cœur de l'avancée -- biotechnologique . 217 -- 8.3 La diffusion de la notion de souveraineté alimentaire dans les arènes -- de la sécurité alimentaire et des droits de l'homme . 224 -- 8.3.1 La souveraineté alimentaire : notion centrale de la critique -- de l'arène de la sécurité alimentaire . 224 -- 8.3.2 Souveraineté alimentaire, droits des agriculteurs -- et arène des droits de l'homme231 -- 8.4 Discussion en relation avec les axes d'analyse. 235 -- Bilan conclusif de la partie. 239 -- Partie IV: La multiplication des discourssur la souveraineté alimentaire: de 2007 à 2013 -- 9. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes247 -- 9.1 L'Évaluation internationale des connaissances, des sciences et technologies -- agricoles pour le développement et la sécurité alimentaire. 251 -- 9.2 Le Sommet mondial sur la sécurité alimentaire de Rome en 2009 255 -- 9.3 Le protocole de Nagoya et les négociations sur l'accès et le partage -- des avantages à la CDB . 258 -- 9.4 Le Traité de la FAO et le système multilatéral de partage des avantages263 -- 9.5 Les négociations au Comité intergouvernemental avancent lentement. 265 -- 9.6 Vers une Déclaration des droits des paysans ?. 269 -- 10. La question autochtone 275 -- 10.1 La question autochtone, la souveraineté alimentaire et les arènes -- de la conservation de la biodiversité et de la propriété intellectuelle. 276 -- 10.1.1 L'arène de la conservation de la biodiversité et le protocole de Nagoya. 276 -- 10.1.2 Le positionnement autochtone sur les négociations du Comité -- intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative -- aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore . 285 -- 10.2 L'intérêt autochtone pour la question agricole. 297 -- 10.2.1 Les interventions dans les arènes de la sécurité alimentaire et des droits de l'homme . 298 -- 10.2.2 Le Parc de la pomme de terre, un exemple de conservation agrobioculturelle . 308 -- 10.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 318 -- 11. La question paysanne 321 -- 11.1 Le forum de Nyéléni et le renforcement du réseau transnational -- de la souveraineté alimentaire .
322 -- 11.2 Campagne pour la souveraineté sur les semences331 -- 11.2.1 La souveraineté sur les semences dans l'arène de la conservation de la biodiversité . 332 -- 11.2.2 La campagne pour la souveraineté des semences dans le cadre plus large de la lutte pour la souveraineté alimentaire : les arènes de la sécurité alimentaire et de la propriété intellectuelle341 -- 11.2.3 Vers un droit humain sur les semences?346 -- 11.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 353 -- Bilan conclusif de la partie.
357 -- Conclusions361 -- 1 Discussion des hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants autochtones et paysans.
361 -- 2 Discussion des hypothèses sur la complexité des positions des représentants autochtones et paysans362 -- 3 Discussion des hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées par les représentants autochtones et paysans . 367 -- 4 La prise en compte des positions des acteurs non étatiques dans la gouvernance de l'agrobiodiversité376 -- 5 Quelle souveraineté pour la souveraineté alimentaire ? 379 -- Bibliographie 383 -- 1 Documents. 383 -- 2 Littérature secondaire407 -- Glossaire. 425 -- 1 Personnalités . 425 -- 2 Organisations . 429 -- Annexes -- Annexe I: Tableau chronologique (1960-2013) des accords et des documents officiels pris en compte dans l'analyse par arène de négociation 439 -- Annexe II: Liste des mots clés utilisés dans les recherches 441 -- Annexe III: Nombre des documents trouvés en fonction -- des organisations et des tranches temporelles 443 -- Annexe IV: Liste des entretiens réalisés . 445 -- Liste des figures et des tableaux . 447.
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Info
Souveraineté alimentaire et semences : questions autochtones et paysannes dans la gouvernance de la biodiversité agricole internationale (1970-2013) / / Claudio Brenni
