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Études pratiques sur le Code Pénal / par Antoine Blanche



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Autore: Blanche, Antoine Visualizza persona
Titolo: Études pratiques sur le Code Pénal / par Antoine Blanche Visualizza cluster
Pubblicazione: Paris : Cosse et Marchal : [poi] Billard, 1861-1872
Descrizione fisica: 7 volumi ; 22 cm
Disciplina: 345.44
Soggetto topico: Diritto penale - Francia - Opere anteriori al 1900
Nota di contenuto: 1: Première étude: Dispositions préliminaires; Livre premier: des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets (art. 1 à 58 du Code pénal). - 1861. - IX, 632 p.
2: Deuxième étude: Livre deuxième: des personnes punissables, excusables ou responsables pour crimes ou pour délits ; Livre troisième: des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat, des crimes et délits contre la Constitution (art. 59 à 131). - 1864. - IX, 720 p.
3: Troisième étude: Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Du faux, de la forfaiture et des crimes et délits des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions (art. 132 à 198). - 1867. - 783 p.
4: Quatrième étude: Livre troisième, titre premier, chapitre troisieme: Troubles apportés à l'ordre public par les ministres des cultes dans l'exercice de leurs ministère, résistance, desobéissance et autres manquements envers l'autorité publique, associations de malfaiteurs, vagabondage et mendicité, délits commis par la voie d'écrits, images ou gravures distribués sans nom d'auteur, imprimeur ou graveur, associations ou réunion illicites ; Titre duexième, chapitre premier: Meurtres et autres crimes capitaux, menaces d'attentats contre les personnes. Blesseurs et copus volontaires (art. 199 à 318). - 1868. - 738 p.
5: Cinquième étude: Livre troisième, titre deuxième, chapitre premier: Homicide, blessures et coups involontaires, crimes et délits excusables, attentats aux moeurs, arrestations et séquestrations, crimes et délits envers l'enfant, enlèvement de mineurs, infractions aux lois sur les inhumations, faux témoignage, denonciation calomnieuse, révélation de secrets. Chapitre deuxième, Vols. (art. 319 à 389). - 1870. - VI, 790 p.
6: Sixième étude: Livre troisième, titre deuxieèe, chapitre deuxième, Vols (art. 390 à 401): banquerots, escroqueries et autres espèces de fraude, destructions, dégradations, dommages, circonstances atténuantes. - 1871. - 744 p.
7: Septième étude: Livre quatrième: des contraventions de police et de leurs peines. Disposition générale sur l'abrogation des lois et règlements, relatifs aux matières criminelles (art. 464 à 484). - 1872. - 716 p.
Formato: Materiale a stampa
Livello bibliografico Monografia
Lingua di pubblicazione: Francese
Record Nr.: 991004385238007536
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