Manuel de droit romain / / Patrick Vassart

• Autore: Vassart Patrick
• Pubblicazione: Bruxelles : , : Bruylant, , [2015]; ©2015
• Descrizione fisica: 1 online resource (801 p.)
• Disciplina: 340.5609
• Soggetto topico: Civil law - History; Roman law - History; Roman law - Influence
• Note generali: Description based upon print version of record.
• Nota di contenuto: Couverture -- Titre -- Copyright -- Avant-propos -- Sommaire -- Introduction -- Section 1 - Le droit romain - droits objectif, subjectif ou positif -- Section 2 - Le droit romain et son histoire -- 1.Définition du droit romain -- 2.Limites chronologiques du droit romain -- A.Les origines de Rome -- B.Institutions républicaines -- C.Naissance du droit écrit : la Loi des XII Tables -- D.De la Loi des XII Tables au ius Flavianum -- E.Les grandes conquêtes et la fin de la période de l'ancien droit -- F.Procédure formulaire et émergence du droit classique -- G.Dernier siècle de la République -- H.Le principat -- I.Sources du droit sous le principat -- J.Le iiie siècle du principat -- K.La monarchie absolue -- L.Empires d'Orient et d'Occident -- M.Le droit romain en Occident, de la chute de Rome à Justinien -- N.Justinien et le Corpus iuris ciuilis -- O.Cheminement du droit romain en Occident -- Section 3 - Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé -- 1.Le droit public -- 2.Le droit privé -- A.Réception pratique -- B.Réception scientifique -- 3.Plan de l'enseignement du droit romain -- Partie I - Les personnes -- Section 1 - Notion -- Section 2 - Capacité de jouissance et capacité d'exercice -- Section 3 - La personnalité en droit romain -- 1.Status libertatis ou liberté -- 2.Status ciuitatis ou citoyenneté -- 3.Status familiae : la famille romaine -- Section 4 - Début et fin de la personnalité en droit romain -- Section 5 - Capitis deminutio ou réduction de personnalité -- Section 6 - Capacité d'exercice -- Section 7 - Capacité des personnes morales -- Section 8 - Les droits subjectifs -- 1.Trois classifications au sein des droits subjectifs civils -- A.Selon la nature du droit -- B.Selon le critère de l'opposabilité aux tiers -- C.Droits patrimoniaux ou extra-patrimoniaux -- 2.La titularisation des droits subjectifs. ; A.Le rapport entre le droit objectif et les droits subjectifs -- B.L'acte juridique et le fait juridique -- Partie II - Les biens -- Section 1 - Notion -- 1.Les biens au sens large -- 2.Les biens au sens étroit -- Section 2 - Le patrimoine -- 1.Notion -- 2.Intérêt de la notion de patrimoine -- Section 3 - Classifications des biens -- 1.Classification fondamentale en droit romain : biens corporels et biens incorporels -- A.Notion -- B.Intérêt pratique de la distinction -- 2.Deuxième classification : biens appropriés/biens non appropriés, mais appropriables -- A.Notion -- B.Intérêt pratique de la distinction -- 3.Troisième classification : biens consomptibles et biens non consomptibles -- A.Notion -- B.Intérêt pratique de la distinction -- 4.Quatrième classification : biens librement interchangeables et biens non librement interchangeables -- A.Notion -- B.Intérêts pratiques de la distinction -- 5.Cinquième classification : biens meubles et biens immeubles -- A.Notion -- i) Biens immeubles (res immobiles ou res soli) -- ii) Biens meubles (res mobiles) -- B.Intérêts pratiques de la distinction -- i) Distinction gage-hypothèque -- ii) Publicité foncière -- iii) Servitudes -- iv) Lésion énorme (laesio enormis) -- 6.Sixième classification : universalités ou choses singulières -- A.Notion -- B.Intérêt pratique de la distinction -- 7.Septième classification : biens principaux et biens accessoires -- A.Notion -- B.Intérêts pratiques de la distinction -- 8.Huitième classification : biens divisibles et biens indivisibles -- A.Au sein des biens corporels -- i) Notion -- ii) Intérêt pratique de la distinction -- B.Au sein des biens incorporels -- i) Notion -- ii) Intérêts pratiques de la distinction -- 9.Neuvième classification : biens dans le commerce et choses hors commerce -- A.Notion -- B.Intérêt pratique de la distinction. ; 10.- Dixième classification : res mancipi et res nec mancipi -- Partie III - Les droits réels -- Section 1 - Introduction -- 1.Notion -- 2.Énumération -- 3.Classification -- Section 2 - La possession et la détention -- 1.Notion -- A.Possession -- B.Possession s.l. et possession s.s. -- 2.La possession et la détention -- A.Éléments constitutifs de la possession -- B.Détention -- 3.Caractères et vices de la possession -- A.Continuité et discontinuité -- B.Paisible ou violente -- i) Publicité et clandestinité -- ii) Équivoque - absence d'équivoque -- 4.Effets de la possession -- A.Introduction : la notion de bonne foi -- B.Énumération des effets de la possession -- 5.Acquisition, exercice et perte de la possession -- 6.L'interversion de titres - les traditions fictives -- 7.Les présomptions attachées à la possession -- 8.La jonction des possessions -- Section 3 - Le droit de propriété -- 1.Notion -- 2.Caractéristiques générales -- 3.Restrictions au droit de propriété -- A.Restriction générale : interdiction de l'abus de droit -- B.Restriction contemporaine d'origine jurisprudentielle : les troubles de voisinage -- C.Restrictions particulières d'origine légale -- D.Restrictions particulières d'origine conventionnelle -- 4.Modes d'acquisition du droit de propriété -- A.Notion -- B.Les modes dérivés -- C.Les modes originaires -- 5.Extinction du droit de propriété -- A.Extinction relative du droit de propriété -- B.Extinction absolue du droit de propriété -- 6.Sanctions du droit de propriété -- A.Notion -- B.La revendication -- C.La mise en demeure -- i) Notion -- ii) Effets juridiques de la mise en demeure -- iii) L'action publicienne -- D.L'action négatoire -- Section 4 - L'usufruit, l'usage, l'habitation -- 1.L'usufruit -- A.Notion -- B.Caractéristiques -- C.Modalités de l'usufruit -- D.Constitution de l'usufruit -- E.Droits et obligations des parties. ; F.Extinction du droit d'usufruit -- G.Sanctions du droit d'usufruit -- 2.L'usage et l'habitation. (art. 625 à 635 C.c.) -- A.Notion -- B.Caractéristiques de ces deux servitudes personnelles -- Section 5 - Les servitudes prédiales -- 1.Notion -- A.Notion -- B.Conditions d'existence -- C.Caractéristiques -- D.Exemples de servitudes -- E.Classifications des servitudes -- 2.Constitution des servitudes -- A.Par titre -- B.Par prescription acquisitive -- C.Par destination du père de famille -- 3.Extinction des servitudes -- 4.Sanctions du droit de servitude -- Section 6 - L'emphytéose et la superficie -- 1.Introduction -- 2.Notion -- 3.Caractéristiques -- 4.Constitution -- 5.Extinction -- Section 7 - Le gage et l'hypothèque -- 1.Introduction -- 2.Le gage -- A.Notion -- i) Définition -- ii) Terminologie -- iii) Caractéristiques -- B.Constitution -- C.Droits du créancier gagiste -- i) Droit de rétention -- ii) Droit d'exécution -- D.Obligations du créancier gagiste -- i) Garder la chose en bon père de famille -- ii) Ne pas se servir de la chose remise en gage (cf. art. 2082, al. 1er, C.c. ancien) -- iii) Restituer l'objet mis en gage si le débiteur exécute ses obligations -- E.Extinction du droit de gage -- 3.L'hypothèque (en grec : ύποθήκη, soutènement) -- A.Notion -- i) Définition -- ii) Caractéristiques -- B.Constitution -- i) Par contrat -- ii) Par la loi -- iii) Par testament -- C.Droit et obligation du créancier hypothécaire -- i) Droit -- ii) Obligation -- D.Droit et obligation du débiteur hypothécaire -- i) Droit -- ii) Obligation -- E.Extinction du droit d'hypothèque -- 4.Les privilèges -- A.Introduction -- B.Les privilèges -- i) Notion -- ii) Évolution -- iii) Espèces -- iv) Concours entre créanciers -- a) INTRODUCTION -- b) PROCÉDURES -- c) Répartition de l'actif entre les créanciers -- Partie IV - Les droits de créance (les obligations). ; Section 1 - Introduction -- 1.Notion -- 2.Caractéristiques -- 3.Sources -- A.Les contrats (contractus) -- B.Les quasi-contrats (quasi ex contractu) -- C.Les délits (delicta) -- D.Les quasi-délitss (quasi ex delicto) -- E.La loi -- F.L'engagement par déclaration unilatérale de volonté et par acte unilatéral -- 4.Classifications -- A.Selon la source -- B.Selon l'étendue -- C.Selon le contenu de l'obligation -- D.Selon les sanctions de l'obligation -- Section 2 - Ses sources des obligations -- 1.Les contrats : théorie générale des contrats -- A.Notion -- B.Les grands principes du régime contractuel -- i) Le principe de l'autonomie de la volonté -- a) NOTION -- ii) Le principe de la relativité des contrats -- iii) Le principe du consensualisme -- iv) Le principe de la convention-loi -- v) Le principe de l'exécution de bonne foi -- C.Les classifications des contrats en fonction de sept critères différents : -- i) Premier critère : le mode de formation -- ii) Deuxième critère : l'autonomie d'existence -- iii) Troisième critère : la consécration ou non par le Code civil et les lois complémentaires -- iv) Quatrième critère : le caractère unilatéral ou réciproque de l'engagement -- v) Cinquième critère : l'existence ou non d'une contre-prestation -- vi) Sixième critère : le caractère unique ou répétitif de l'exécution du contrat -- vii) Septième critère : la prise en considération de la personne du cocontractant, de l'intuitus personae -- D.La formation des contrats -- i) L'aspect statique -- ii) L'aspect dynamique -- E.Les effets des contrats -- i) Les effets internes des contrats -- ii) Les effets externes des contrats -- F.L'inexécution des contrats -- i) L'inexécution fautive -- ii) L'inexécution fortuite (casu) -- a) Définition de la cause étrangère -- b) Espèces de cause étrangère -- c) conditions de reconnaissance de la cause étrangère. ; d) la théorie des risques.
• Sommario/riassunto: Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode : envisager la découverte comme une promenade de prospection archéologique à travers le fécond champ gallo-romain du Code civil.
• Titolo autorizzato: Manuel de droit romain
• ISBN: 2-8027-5014-3
• Formato: Materiale a stampa
• Livello bibliografico: Monografia
• Lingua di pubblicazione: Francese
• Record Nr.: 9910812993603321
• Lo trovi qui: Univ. Federico II