LEADER 01840nam 2200385 n 450 001 996384081103316 005 20200824120645.0 035 $a(CKB)1000000000589096 035 $a(EEBO)2240893558 035 $a(UnM)99843627e 035 $a(UnM)99843627 035 $a(EXLCZ)991000000000589096 100 $a19910724d1619 uy | 101 0 $aeng 135 $aurbn||||a|bb| 200 14$aThe trauels of Persiles and Sigismunda$b[electronic resource] $eA northern history. VVherein, amongst the variable fortunes of the Prince of Thule, and this Princesse of Frisland, are interlaced many witty discourses, morall, politicall, and delightfull. The first copie, beeing written in Spanish; translated afterward into French; and now, last, into English 210 $aLondon $cPrinted by H[umphrey] L[ownes] for M[atthew] L[ownes] and are to be sold at the signe of the Bishops head, in Pauls Church-yard$d1619 215 $a[6], 399, [1] p 300 $aBy Miguel de Cervantes Saavedra. 300 $aA translation of the French translation by Vital d'Audiguier of: Trabajos de Persiles y Sigismunda. 300 $aMatthew Lownes, the publisher, who signs himself 'M.L.' on A3v, says he does not know the name of the translator. 300 $aPrinter's and publisher's names from STC. 300 $aRunning title reads: The history of Persiles, and fayre Sigismunda. 300 $aThe dedication is in two settings. 300 $aReproduction of the original in the Henry E. Huntington Library and Art Gallery. 330 $aeebo-0113 700 $aCervantes Saavedra$b Miguel de$f1547-1616.$0131561 801 0$bCu-RivES 801 1$bCu-RivES 801 2$bCStRLIN 801 2$bWaOLN 906 $aBOOK 912 $a996384081103316 996 $aThe trauels of Persiles and Sigismunda$92400698 997 $aUNISA LEADER 11239nam 2200529 450 001 9910809595603321 005 20230807210035.0 010 $a2-8044-8009-7 035 $a(CKB)3710000000574556 035 $a(EBL)4097284 035 $a(MiAaPQ)EBC4097284 035 $a(Au-PeEL)EBL4097284 035 $a(CaPaEBR)ebr11134096 035 $a(OCoLC)935247974 035 $a(EXLCZ)993710000000574556 100 $a20220518d2015 uy 0 101 0 $afre 135 $aurbn#---a|||| 181 $ctxt$2rdacontent 182 $cc$2rdamedia 183 $acr$2rdacarrier 200 10$aPaiement, insolvabilite? et re?organisation $es'organiser pour e?tre paye?, payer ou se re?organiser /$fCe?dric Alter, Ge?rard Delvaux 210 1$aBruxelles, Belgium :$cLarcier,$d[2015] 210 4$d©2015 215 $a1 online resource (251 p.) 225 1 $aLes Dossiers du Journal des tribunaux 300 $aDescription based upon print version of record. 311 $a2-8044-7990-0 327 $aCouverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Sommaire -- Introduction -- Le comportement de paiement B2B et G2B en Belgique -- Chapitre 1. Loi concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales et avec les pouvoirs publics -- Section 1. De?lai de contro?le et de ve?rification -- Section 2. Accords de paiement entre entreprises -- Section 3. Accords de paiement entre les pouvoirs publics et les entreprises -- Section 4. Quid en cas de paiement tardif ? -- Section 5. Une nouvelle e?thique commerciale ? -- Chapitre 2. L'indice de paiement Graydon dans le B2B -- Introduction : l'indice de paiement comme e?talon -- Section 1. Tendances fe?de?rales dans le B2B -- Section 2. Tendances re?gionales dans le B2B -- Section 3. Tableau re?capitulatif re?gional et provincial -- Chapitre 3. L'indice de paiement Graydon dans le G2B : tendances dans les administrations fe?de?rales et publiques re?gionales -- Section 1. Gouvernement fe?de?ral -- Section 2. Autorite?s re?gionales -- Section 3. Autorite?s provinciales -- Section 4. Autorite?s communales -- La modification du Code civil en ce qui concerne les su?rete?s re?elles mobilie?res -- Introduction -- Chapitre 1. Conditions de constitution du gage -- Section 1. Ge?ne?ralite?s -- Section 2. En principe, consensualisme -- Section 3. Pour prote?ger le consommateur : formalisme et limitations -- Section 4. Pour le surplus : droit commun -- Chapitre 2. Conditions d'opposabilite? du gage -- Section 1. Gage de registre -- Section 2. Maintien du gage avec de?possession -- Chapitre 3. Re?gime spe?cial du gage de cre?ance -- Section 1. De?possession fictive -- Section 2. Opposabilite? du gage de cre?ance -- Chapitre 4. Preuve -- Chapitre 5. Nature et e?volution de l'assiette -- Section 1. Assiette aux pe?rime?tres variables -- Section 2. Biens futurs -- Section 3. Subrogation re?elle. 327 $aSection 4. Augmentation de l'assiette -- Section 5. Indivisibilite? -- Section 6. Transformation -- Section 7. Immobilisation -- Section 8. Confusion de biens fongibles en une masse -- Chapitre 6. Droits et obligations des parties pendant la pe?riode de latence -- Section 1. Pas de droit d'utilisation -- Section 2. Devoir de pre?servation -- Chapitre 7. L'exe?cution volontaire de la garantie -- Chapitre 8. Exe?cution force?e et re?alisation -- Section 1. Protection traditionnelle du constituant consommateur -- Section 2. Liberte? contractuelle si le constituant n'est pas un consommateur -- Conclusion -- Au-dela? de la LCE -- Pre?ambule -- Chapitre 1. Approche statistique de la LCE et modification le?gislative de 2013 -- Section 1. Enque?te commerciale et demande initiale de sursis -- Section 2. E?volution des sursis octroye?s -- Section 3. Tendance ge?ographique -- Section 4. Tendance sectorielle -- Section 5. E?volution au niveau des formes juridiques -- Section 6. E?volution de la taille des entreprises sur la base de l'effectif du personnel -- Section 7. E?volution de la taille des entreprises sur la base du chiffre d'affaires -- Section 8. E?volution de l'objectif initial du sursis -- Section 9. E?volution relative a? la dure?e du sursis initial -- Section 10. Sursis et faillites -- Section 11. E?volution de la situation financie?re a? l'instant de l'octroi d'un sursis -- Section 12. Conclusions et re?flexions tire?es de l'analyse statistique -- Chapitre 2. Au plus to?t, au mieux... -- Section 1. Une politique pre?ventive en matie?re de gestion d'entreprise -- Section 2. Horizon Entreprises : e?bauche d'une action ve?ritablement proactive -- Conclusions -- E?volutions de la jurisprudence depuis la loi du 27 mai 2013 -- Chapitre 1. Attestation du professionnel du chiffre (art. 17, 2, 5° et 6° LCE) : mission de contro?le limite?. 327 $aChapitre 2. L'e?tendue du caracte?re extraordinaire d'une cre?ance sursitaire (art. 2 et 2/1 LCE) : Montant total de la cre?ance ou valeur de l'assiette ? -- Chapitre 3. Pre?compte et ONSS (art. 37, 49/1 et 61, 1er LCE) -- Section 1. Assimilation des dettes de pre?compte et d'ONSS a? des « dettes de la masse » en cas de concours subse?quent (art. 37 LCE) -- Section 2. Non-application de l'article 49/1, aline?a 4 LCE aux dettes de pre?compte et d'ONSS -- Section 3. En cas de transfert, le cessionnaire n'est pas tenu des arrie?re?s de cotisations sociales et de pre?compte professionnel a? charge du de?biteur ce?dant -- Chapitre 4. Vote et homologation du plan : articles 50, 53 et 55 LCE -- Section 1. Les diffe?rences de traitement entre les cre?anciers et le respect de l'ordre public -- Section 2. Toute affectation, si minime soit-elle, permet au cre?ancier affecte? de prendre part au vote -- Section 3. Les formalite?s a? respecter en cas d'affectation d'un cre?ancier sursitaire extraordinaire -- Section 4. La the?orie de l'abus de droit ne rele?ve pas de l'ordre public -- Chapitre 5. Fixation du prix du transfert sous autorite? de justice (art. 62 LCE) -- Section 1. Exigence d'un prix e?gal ou supe?rieur a? la valeur de re?alisation force?e -- Section 2. La prise en compte d'une e?ventuelle reprise de passif dans le prix de transfert (art. 62 LCE) -- Obligations et responsabilite?s des professionnels du chiffre dans le paiement des cre?ances, dans la pre?vention des difficulte?s d'entreprise et dans la pre?paration de la re?organisation judiciaire -- Pre?ambule -- Chapitre 1. Les professionnels du chiffre : acteurs de pre?vention -- Chapitre 2. Justification de la continuite? par l'organe de gestion -- Chapitre 3. Comment appre?cier la continuite? d'exploitation ? -- Section 1. Crite?res permettant l'appre?ciation de la continuite? -- Section 2. La proce?dure d'alerte. 327 $aSection 3. Une question pose?e par certains professionnels porte sur la notion de « faits graves et concordants susceptibles de compromettre la continuite? de l'entreprise » -- Section 4. La lettre de confort -- Section 5. Communication au tribunal de commerce -- Section 6. La justification des mesures prises pour assurer la continuite? -- Section 7. Exemple de questionnaire relatif a? l'e?valuation de la continuite? -- Chapitre 4. Adaptation des re?gles d'e?valuation en cas de discontinuite? -- Section 1. Re?gles d'e?valuation -- Section 2. Le rapport du reviseur d'entreprises (norme IRE) -- Section 3. Arbre de de?cision du traitement du risque de discontinuite? (IRE) -- Section 4. Le ro?le de l'expert-comptable, du professionnel du chiffre -- Chapitre 5. E?vocation de la responsabilite? des administrateurs, ge?rants de socie?te?, de l'expert-comptable -- Section 1. Avertissement -- Section 2. Responsabilite? issue de la loi comptable : des fautes de gestion -- Section 3. Responsabilite? des fautes commises dans la gestion -- Section 4. Loyaute? du barreau et des professionnels du chiffre -- Chapitre 6. Les missions associe?es au de?po?t d'une reque?te en re?organisation judiciaire -- Chapitre 7. Les missions associe?es a? la pre?vention et a? la de?claration des faillites -- Chapitre 8. La me?diation d'entreprise : solution pour T.P.E. -- Section 1. Qui de?signe le me?diateur ? -- Section 2. Mission du me?diateur -- Section 3. Fin de mission -- Conclusion -- Les obligations et responsabilite?s du barreau dans le paiement des cre?anciers, dans la pre?vention des difficulte?s d'entreprise et dans la pre?paration, la conduite et l'exe?cution de la re?organisation judiciaire -- Chapitre 1. L'obligation de ve?rifier la re?alite? et le caracte?re complet des informations fournies au tribunal, au juge de?le?gue? et aux cre?anciers. 327 $aChapitre 2. Les conflits d'inte?re?ts : questions relatives a? la repre?sentation des cre?anciers et a? la communication de pie?ces -- Section 1. La repre?sentation des cre?anciers au moment du vote -- Section 2. La communication des pie?ces -- Chapitre 3. L'abus de droit -- Section 1. Constat -- Section 2. L'abus de droit au moment du de?po?t de la reque?te -- Section 3. L'abus de droit dans le cadre des demandes de prorogation de sursis -- Section 4. L'abus de droit dans les plans d'accord collectif -- Section 5. Les abus de droit dans les transferts -- Chapitre 4. Fonctionnement en pratique a? Bruxelles ? -- E?volution du ro?le des tribunaux de commerce face au de?faut de paiement et a? l'insolvabilite? : les de?fis actuels -- Chapitre 1. Les tribunaux de commerce en eaux agite?es -- Section 1. Nouvelle donne n°1 : l'augmentation des matie?res et du contentieux -- Section 2. Nouvelle donne n° 2 : la cre?ation des grands tribunaux de commerce -- Section 3. Nouvelle donne n° 3 : la diminution soudaine des moyens alloue?s a? la justice -- Chapitre 2. Les tribunaux de commerce en recherche d'efficience face a? l'insolvabilite? -- Conclusions -- S'organiser pour e?tre paye?, payer ou se re?organiser. Conside?rations conclusives -- Introduction -- Chapitre 1. Entreprises en difficulte? versus entreprises sans difficulte?s -- Chapitre 2. La loi d'ajustement : pourquoi et comment ? -- Section 1. La LCE : demi-succe?s ou demi-e?chec ? -- Section 2. Stress-test et projet d'ajustement -- Section 3. Innovations destine?es a? ame?liorer la pre?vention -- Section 4. Autres innovations -- Chapitre 3. La loi d'ajustement et la loi sur le paiement a? l'e?preuve de la pratique -- Section 1. Les comportements de paiement et les moyens d'action des cre?anciers impaye?s -- Section 2. La proce?dure de re?organisation judiciaire. 327 $aSection 3. La pre?vention et la de?tection des entreprises menace?es de discontinuite? : un e?chec persistant. 410 0$aLes Dossiers du Journal des tribunaux 606 $aFirms in difficulty (law)$zBelgium 615 0$aFirms in difficulty (law) 676 $a307.760941 700 $aDelvaux$b Ge?rard$01689840 702 $aAlter$b Ce?dric 801 0$bMiAaPQ 801 1$bMiAaPQ 801 2$bMiAaPQ 906 $aBOOK 912 $a9910809595603321 996 $aPaiement, insolvabilite? et re?organisation$94065190 997 $aUNINA