LEADER 03918nam 2200517 450 001 9910796295303321 005 20230803214818.0 010 $a2-511-01392-4 035 $a(CKB)3790000000018779 035 $a(EBL)2086001 035 $a(MiAaPQ)EBC2086001 035 $a(Au-PeEL)EBL2086001 035 $a(OCoLC)914152716 035 $a(EXLCZ)993790000000018779 100 $a20200123d2014 uy 0 101 0 $afre 135 $aur|n|---||||| 181 $ctxt$2rdacontent 182 $cc$2rdamedia 183 $acr$2rdacarrier 200 10$aApprendre la T.V.A. $eInitiation au fonctionnement du syste?me de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 /$fMichel Ceulemans 210 1$aLie?ge :$cEdiPro,$d[2014] 210 4$dİ2014 215 $a1 online resource (438 p.) 225 1 $aGuide Pratique 300 $aDescription based upon print version of record. 311 $a2-87496-239-2 327 $a3.4. Les prestations de services en Belgique3.5. Les pre?le?vements; 3.6. Les avantages de toute nature (ATN); 04. Les importations; 4.1. Re?fe?rence le?gale; 4.2. Principe; 4.3. Fait ge?ne?rateur de la T.V.A.; 4.4. De?claration pe?riodique a? la T.V.A.; 4.5. Importation avec report de paiement; 05. Les exportations; 5.1. Re?fe?rence le?gale; 5.2. Principe de l'exportation; 5.3. Preuve de l'exportation; 5.4. De?claration pe?riodique a? la T.V.A.; 5.5. Entreprises exportatrices; 5.6. Autre cas d'ope?rations exempte?es; 06. Les achats de biens dans l'Union europe?enne; 6.1. Re?fe?rence le?gale 327 $a6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire6.3. Principe; 6.4. Re?sumons-nous; 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire; 6.6. Fait ge?ne?rateur de la T.V.A.; 6.7. Base imposable; 6.8. Taux; 07. Les ventes de biens dans l'Union europe?enne; 7.1. Re?fe?rence le?gale; 7.2. Notion de livraison intracommunautaire; 7.3. Principe; 7.4. Les ventes a? distance; 7.5. Les livraisons avec installation et montage; 7.6. Les transferts; 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire; 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire; 7.9. Re?sumons-nous 327 $a07bis. Les prestations de services dans l'Union europe?enne7bis.1. Re?fe?rences le?gales; 7bis.2. Principe; 08. Les ope?rations immobilie?res; 8.1. Re?fe?rences le?gales; 8.2. Les ventes d'immeubles; 8.3. Les locations immobilie?res; 8.4. Les ventes de terrains; 09. Les ventes de ve?hicules; 9.1. Re?fe?rence le?gale; 9.2. Notions; 9.3. Ventes de ve?hicules en Belgique; 9.4. Vente d'un ve?hicule a? l'e?tranger; 10. La base imposable.; 10.1. Re?fe?rences le?gales; 10.2. La base imposable d'une ope?ration en Belgique; 10.3. La base imposable d'une importation. 327 $a12.5. T.V.A. partiellement de?ductible chez les assujettis mixtes 330 $a Comprendre l'impact e?conomique de la T.V.A. belge dans le cadre de l'Europe.Depuis que la T.V.A. s'est impose?e a? la plupart des pays europe?ens, il n'existe plus de cours d'e?conomie, de gestion, d'analyse financie?re ou de comptabilite? qui ne prenne en compte ce parame?tre e?conomique qu'est la Taxe sur la valeur ajoute?e . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerne?. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'e?motion ou l'inte?re?t que suscite l'augmentation ou la diminution d un taux de T.V.A. quand il n est pas au centre d'importantes campagnes publicitair 410 0$aGuide pratique. 606 $aTaxation 606 $aValue-added tax$xLaw and legislation 615 0$aTaxation. 615 0$aValue-added tax$xLaw and legislation. 676 $a336.2 700 $aCeulemans$b Michel$01504288 801 0$bMiAaPQ 801 1$bMiAaPQ 801 2$bMiAaPQ 906 $aBOOK 912 $a9910796295303321 996 $aApprendre la T.V.A$93733220 997 $aUNINA