LEADER 02458 am 2200373 n 450 001 9910495737203321 005 20240104030439.0 010 $a2-37928-050-9 024 7 $a10.4000/books.putc.2097 035 $a(CKB)3790000000585190 035 $a(FrMaCLE)OB-putc-2097 035 $a(PPN)267948522 035 $a(EXLCZ)993790000000585190 100 $a20180313j|||||||| ||| 0 101 0 $afre 135 $auu||||||m|||| 200 03$aLa réparation en nature$fBrunehilde Barry 210 $aToulouse$cPresses de l?Université Toulouse 1 Capitole$d2018 215 $a1 online resource (629 p.) 311 $a2-36170-120-0 330 $aDans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d'une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d'ordonner la réparation en nature. La doctrine encourage fortement cette orientation et en déduit parfois sa prééminence, voyant dans ce procédé l'émanation de la restitutio in integrum qui fonde le droit de la responsabilité civile. Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en ?uvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue. Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur du pouvoir du juge au regard de ce même prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt prépondérant de la victime ou à un certain type de dommage tel que le dommage écologique. 606 $aCompensation (Law) 606 $aLiability (Law) 606 $aDamages 615 0$aCompensation (Law) 615 0$aLiability (Law) 615 0$aDamages. 700 $aBarry$b Brunehilde$01246087 701 $aPoumarède$b Matthieu$01287026 801 0$bFR-FrMaCLE 906 $aBOOK 912 $a9910495737203321 996 $aLa réparation en nature$93658249 997 $aUNINA