LEADER 03132 am 2200349 n 450 001 9910495721103321 005 20240104030444.0 010 $a2-37928-053-3 024 7 $a10.4000/books.putc.2229 035 $a(CKB)3790000000585172 035 $a(FrMaCLE)OB-putc-2229 035 $a(PPN)267948549 035 $a(EXLCZ)993790000000585172 100 $a20180313j|||||||| ||| 0 101 0 $afre 135 $auu||||||m|||| 200 02$aL'effet corroboratif de la jurisprudence$fCharlotte Arnaud 210 $aToulouse$cPresses de l?Université Toulouse 1 Capitole$d2018 215 $a1 online resource (593 p.) 311 $a2-36170-121-9 330 $aDans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juri­dictionnel, la question de l'autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. Entre la thèse de « l'autorité de la chose interprétée » et le concept de « dialogue des juges », il est difficile de parvenir à une conception unanime de l'influence que produit la jurisprudence. La thèse défendue systématise cet effet en limitant l'analyse à ce que prescrivent les énoncés normatifs en vigueur. Partant du principe de déterminisme textuel, les juridictions sont prioritairement contraintes par les énoncés dispositionnels dont elles doivent faire application. Une part d'indétermination résulte néanmoins des spécificités de chaque contentieux, attachées aux questions litigieuses dont les juridictions sont saisies. La systématisation de l'effet que produit la jurisprudence repose sur deux critères essentiels : les normes et leurs modalités d'application. Sur ces fondements, la thèse propose de démon­trer que la jurisprudence a valeur de preuve. La présence des deux critères susmentionnés conditionne les relations que les juridictions entretiennent. La jurisprudence produit ainsi un effet corroboratif. Ce dernier désigne le processus factuel par lequel l'interprétation délivrée par une juridiction est utilisée à des fins probatoires par une autre juridiction, en raison de l'analogie qu'elle établit. Le critère de l'analogie, entendu comme la « ressemblance de rapports » normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, constitue le lien essentiel à la réalisation des relations jurisprudentielles. L'étude s'attache à illustrer ce processus dans les rapports d'influence interprétative qu'entretiennent cinq juridictions : la Cour de justice, la Cour européenne des droits de l'homme, le Conseil constitutionnel français, la Cour de cassation et le Conseil d'État.? 606 $aJurisprudence 606 $aLaw$xInterpretation and construction 615 0$aJurisprudence. 615 0$aLaw$xInterpretation and construction. 700 $aArnaud$b Charlotte$01249473 701 $aMagnon$b Xavier$01287022 801 0$bFR-FrMaCLE 906 $aBOOK 912 $a9910495721103321 996 $aL'effet corroboratif de la jurisprudence$93658387 997 $aUNINA