LEADER 12081nam 22004933u 450 001 9910466810303321 005 20210107200540.0 010 $a2-8027-3954-9 035 $a(CKB)3790000000018433 035 $a(EBL)2085562 035 $a(MiAaPQ)EBC2085562 035 $a(Au-PeEL)EBL2085562 035 $a(OCoLC)914152374 035 $a(EXLCZ)993790000000018433 100 $a20150720d2013|||| u|| | 101 0 $afre 135 $aur|n|---||||| 181 $ctxt$2rdacontent 182 $cc$2rdamedia 183 $acr$2rdacarrier 200 10$aLa standardisation et le droit international$b[electronic resource] $eContours d'une the?orie dialectique de la formation du droit 210 $aCork $cPrimento Digital Publishing$d2013 215 $a1 online resource (565 p.) 225 1 $aJus Gentium 300 $aDescription based upon print version of record. 311 $a2-8027-3820-8 327 $aCouverture -- Titre -- Collection -- Copyright -- De?dicace -- Pre?face -- Sigles et abre?viations -- 1. « Institutions » internationales -- 2. Socie?te?s scientifiques -- 3. Re?fe?rences bibliographiques -- 1. Revues et cours -- 2. E?diteurs -- Sommaire -- Introduction -- Chapitre pre?liminaire - Cadre arche?typal de la standardisation : l'ordre juridique coope?ratif -- Section 1. La double dimension conceptuelle de l'ordre juridique -- Sous-section 1. Une nature institutionnelle -- 1. La fondation socie?tale de l'ordre juridique -- 2. La pe?rennisation socie?tale de l'ordre juridique -- Sous-section 2. Une structure normative -- 1. La position variable de la structure normative -- 2. L'he?te?roge?ne?ite? des normes secondaires -- Conclusion -- Section 2. Typologie arche?typale des ordres juridiques -- Sous-section 1. L'ordre juridique des socie?te?s ace?phales : la volonte? endoge?ne comme modalite? de la production du droit -- 1. L'ordre juridique des socie?te?s homoge?nes : le consensus harmonieux comme modalite? de la production du droit -- 2. L'ordre juridique des socie?te?s he?te?roge?nes : le consensus conflictuel comme modalite? de la production du droit -- Sous-section 2. L'ordre juridique des socie?te?s ce?phales : la volonte? exoge?ne comme modalite? de la production du droit -- 1. L'ordre juridique des socie?te?s absolutistes : le de?cisionnisme arbitraire comme modalite? de la production du droit -- 2. L'ordre juridique des socie?te?s coope?ratives : le syste?misme proce?dural comme modalite? de la production du droit -- Conclusion -- PREMIE?RE PARTIE - L'ideal theory de la standardisation E?tude de the?orie du droit -- TITRE 1 - E?tude de l'application du droit -- 1 - Le standard : un concept re?ve?lateur de la contribution normative de l'application du droit -- Section 1. Ge?ne?alogie du concept de standard : des caracte?ristiques a priori spe?cifiques. 327 $aSous-section 1. Le Mouvement du standard -- 1. L'E?cole du Social Engineering et la gene?se du Mouvement du standard -- A) Le droit comme administration de la justice -- B) La place du standard dans l'administration de la justice -- 2. L'E?cole de droit compare? de Lyon et la pe?rennisation du Mouvement du standard -- A) Le droit vivant -- B) La place du standard dans la vie du droit -- Sous-section 2. Le renouvellement du standard -- 1. Le doyen Hauriou et l'instrument de la police juridique -- A) Le dualisme de la police juridique et du fond du droit -- B) La place du standard dans la police juridique -- 2. S. Rials et l'instrument de l'administration du droit -- A) La de?finition multidimensionnelle du standard -- B) Le dualisme standard de fond du droit / standard de pure administration du droit -- Conclusion -- Section 2. Analyse du concept de standard : des caracte?ristiques non spe?cifiques -- Sous-section 1. Une technique de formulation de la re?gle de droit -- 1. L'inde?termination a priori ouverte dans la re?gle -- A) Les limites normatives de la distinction re?gle de?termine?e / re?gle contenant un standard -- B) Les limites syste?miques de la distinction re?gle de?termine?e / re?gle contenant un standard -- 2. L'inde?termination des formes du standard -- A) Le standard comme « syntaxe » de l'administration du droit -- B) Le standard comme « alphabet » du fond du droit -- Sous-section 2. La mesure en termes de normalite? -- 1. La complexite? de la normalite? -- A) L'ambivalence de la normalite? -- B) La normativite? de la normalite? -- 2. Le voile de la normalite? -- A) Le de?voilement de la « normativisation » -- B) Le de?voilement de l'e?quite? -- Conclusion -- 2 - La dialectique : un concept fondateur de l'essence proce?durale de l'application du droit -- Section 1. L'application circonstancie?e du droit -- Sous-section 1. L'inde?termination du droit. 327 $a1. L'inde?termination casuistique -- A) Les modalite?s d'inde?termination du droit -- B) L'inde?termination des fins du droit -- 2. La circonscription syste?mique -- A) La circonscription de l'inde?termination casuistique -- B) L'irre?ductibilite? de l'inde?termination casuistique -- Sous-section 2. La concre?tisation du droit -- 1. La concre?tisation comme objet de la qualification juridique -- A) La de?termination interactive du fait et du droit -- B) La de?termination fictive du fait et du droit -- 2. La concre?tisation comme acte de ponde?ration juridique -- A) Une balance des inte?re?ts -- B) Un acte de volonte? -- Conclusion -- Section 2. L'application dialectique du droit -- Sous-section 1. La dialectique dans la philosophie aristote?licienne -- 1. L'ope?ration dialectique -- A) L'argument dialectique -- B) L'acte dialectique -- 2. L'activite? dialectique -- A) L'activite? de la raison -- B) L'activite? dialogique -- Sous-section 2. La dialectique dans l'application du droit -- 1. Le raisonnement juridictionnel -- A) Le raisonnement dialectique -- B) La motivation du raisonnement -- 2. La proce?dure juridictionnelle -- A) Le dialogue des parties au proce?s -- B) Le dialogue des tribunaux -- Conclusion -- TITRE 2 - E?tude de la formation du droit -- 1 - Compre?hension de la formation du droit : l'articulation syste?mique des proce?dures de cre?ation et d'application -- Section 1. Approche constitutionnelle : une formation re?gie par la proce?dure syste?mique -- Sous-section 1. La se?paration progressive du pouvoir le?gislatif -- 1. L'omnipotence du pouvoir le?gislatif -- A) La pre?ponde?rance originelle du pouvoir de justice -- B) La conse?cration du pouvoir le?gislatif -- 2. L'affaiblissement du pouvoir le?gislatif -- A) Le de?mante?lement de la fonction le?gislative -- B) Le fractionnement de l'organe le?gislatif. 327 $aSous-section 2. L'interactivite? dialectique du pouvoir normatif -- 1. Une relation hie?rarchique entre les organes -- A) Une pyramide normative -- B) Un organe juridictionnel ubiquiste -- 2. Une relation dialectique entre les organes -- A) Une hie?rarchie encheve?tre?e -- B) Une dialectique syste?mique -- Conclusion -- Section 2. Approche sociologique : une formation fonde?e par la proce?dure syste?mique -- Sous-section 1. La re?gularisation du re?el -- 1. La (re)construction du re?el -- A) La de?termination le?gislative de la re?alite? -- B) La de?termination juridictionnelle de la re?alite? -- 2. La constitution de re?gularite?s -- A) La constitution le?gislative de re?gularite?s -- B) La constitution juridictionnelle de re?gularite?s -- Sous-section 2. Le droit et le polythe?isme des valeurs -- 1. La proce?dure organique comme ope?rateur du jugement de valeur -- A) La le?gislation comme cadre des valeurs -- B) La jurisdictio comme recontextualisation des valeurs -- 2. La proce?dure syste?mique comme garante de la cohe?rence normative -- A) La proce?dure garante de la « personnalite? » normative -- B) La proce?dure garante du « comportement » normatif -- Conclusion -- 2 - Fondation de l'ideal theory de la standardisation : la proce?dure syste?mique de formation du droit -- Section 1. Caracte?ristiques conceptuelles de la standardisation a? l'e?gard de la production du droit -- Sous-section 1. La dialectique comme essence -- 1. La rationalite? proce?durale -- 2. La formalisation proce?durale -- Sous-section 2. La cohe?rence normative comme objectif -- 1. La « politique juridique » pour vecteur -- 2. La « composition normative » pour substance -- Section 2. Liens de la standardisation avec la justice proce?durale -- Sous-section 1. La justice dans la philosophie aristote?licienne -- 1. La me?taphysique aristote?licienne -- 2. La philosophie du droit aristote?licienne. 327 $aSous-section 2. La proce?dure syste?mique comme forme contemporaine de la justice -- 1. L'affinite? conceptuelle de la standardisation et de la justice -- 2. L'affinite? se?mantique de la standardisation et de la justice -- Conclusion -- SECONDE PARTIE - La non-ideal theory de la standardisation E?tude de droit international -- TITRE 1 - E?tude de la non-ideal theory de la standardisation dans les cadres coope?ratifs multilate?raux -- 1 - Contextualisation institutionnelle : le re?e?quilibrage diachronique des « attitudes » de la socie?te? internationale -- Section 1. Un ordre coexistentiel re?gi par la puissance -- Sous-section 1. Une socie?te? intere?tatique antagonique -- 1. Une socie?te? d'E?tats inde?pendants -- A) Le sectarisme des E?tats -- B) Le bellicisme des E?tats -- 2. Une socie?te? intere?tatique ace?phale -- A) Une socie?te? atomise?e -- B) Un droit de coexistence -- Sous-section 2. Un ordre juridique coexistentiel -- 1. Le de?cisionnisme comme essence de l'ordre juridique -- A) La souveraine volonte? comme principe fondateur de l'ordre juridique -- B) La puissance de?cisionnelle comme principe moteur de l'ordre juridique -- 2. La conflictualite? des volonte?s comme vecteur de la cre?ation du droit -- A) Une cre?ation re?gie par le conflit des politiques exte?rieures -- B) Une cre?ation pare?e des atours de la volonte? ge?ne?rale -- Conclusion -- Section 2. Un ordre coope?ratif construit par le dialogue -- Sous-section 1. Une socie?te? intersubjective dialogique -- 1. Une communaute? d'E?tats interde?pendants -- A) Une communaute? d'inte?re?ts -- B) Une communaute? de valeurs -- 2. Une socie?te? intersubjective ace?phale -- A) Une socie?te? coordonne?e -- B) Un droit de coope?ration -- Sous-section 2. Un ordre juridique coope?ratif -- 1. Le proce?duralisme comme essence de l'ordre juridique -- A) La souverainete? coordonne?e comme principe fondateur de l'ordre juridique. 327 $aB) La coordination proce?durale comme principe moteur de l'ordre juridique. 330 $a Cet ouvrage propose une the?orie dialectique de la formation du droit : la standardisation. Cette the?orie inscrit la re?flexion sur la formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caracte?rise? par le proce?duralisme et le syste?misme. Ce faisant, elle renouvelle l'approche positiviste classique qui envisage la cre?ation du droit statiquement, par le prisme des sources. Cette nouvelle the?orie permet de penser la formation du droit dans un arche?type ide?al, l'ordre juridique coope?ratif, et est ici e?tudie?e a? l'e?gard de deux ordres coope?ratifs contemporains: les ordres juridiques nationaux et 410 0$aJus Gentium 608 $aElectronic books. 676 $a341.2422 700 $aRadi$b Yannick$01034040 801 0$bAU-PeEL 801 1$bAU-PeEL 801 2$bAU-PeEL 906 $aBOOK 912 $a9910466810303321 996 $aLa standardisation et le droit international$92452941 997 $aUNINA