LEADER 05145nam 2200553 450 001 9910466270703321 005 20200124081329.0 010 $a2-8044-6338-9 035 $a(CKB)3790000000019025 035 $a(EBL)2088292 035 $a(MiAaPQ)EBC2088292 035 $a(Au-PeEL)EBL2088292 035 $a(OCoLC)914149521 035 $a(EXLCZ)993790000000019025 100 $a20200124d2013 uy 0 101 0 $afre 135 $aur|n|---||||| 181 $ctxt$2rdacontent 182 $cc$2rdamedia 183 $acr$2rdacarrier 200 13$aLe support en droit d'auteur /$fOlivier Pignatari ; pre?face de Philippe Gaudrat 210 1$aBruxelles :$cLarcier,$d[2013] 210 4$dİ2013 215 $a1 online resource (1544 p.) 225 1 $aCre?ation information communication 300 $aDescription based upon print version of record. 311 $a2-8044-6055-X 320 $aIncludes bibliographical references and index. 327 $aCouverture; Titre; Copyright; Collection; Pre?face; Introduction ge?ne?rale; Partie I. Les fonctions du support : re?ve?lateur d'une notion complexe; TITRE I. Les fonctions du support relatives a? la cre?ation; Chapitre I. Le pluralisme des manifestations du support dans le processus cre?atif; Section I. La subjectivite? de la cre?ation exprime?e par le support personnel; a) La forme interne, comple?ment intellectuel du support personnel; b) Les caracte?ristiques du support personnel de?duites de sa relation a? une forme interne; a) La fonction de manifestation de la forme ? 327 $ab) La fonction de stockage de la formea) Support personnel et titularite? initiale des droits d'auteur; b) Support personnel et appre?ciation du crite?re d'originalite?; c) Support personnel et exclusion des ide?es; a) L'interfe?rence du support personnel avec la distinction entre l'?uvre et l'information; b) L'incidence du support personnel sur la reconnaissance du droit moral; a) Les points d'achoppement; b) Les points de ralliement; Section II. L'objectivite? de la cre?ation re?ve?le?e par le support mate?riel; a) Le support mate?riel, une notion relative 327 $ab) La forme externe comme comple?ment intellectuel du support mate?riela) Fondement de la ne?cessite? du support mate?riel; b) Incidence de la ne?cessite? du support mate?riel; a) L'unicite? du support de re?alisation ?; b) La non-fongibilite? du support de cre?ation ?; a) L'objectivation de la forme tributaire d'un support; b) L'objectivation de la forme a? l'e?preuve du temps; a) Les effets de l'objectivation a? l'aune de l'auteur; b) Les effets de l'objectivation a? l'aune du Droit; a) Regard traditionnel du support : la tangibilite? du support mate?riel ? 327 $ab) Regard re?nove? du support : la pseudo-de?mate?rialisation du supporta) La qualification du support mate?riel en chose non consomptible : la figure classique; b) L'ade?quation d'une qualification du support en chose consomptible ?; a) Les hypothe?ses courantes de qualification mobilie?re du support mate?riel; b) L'hypothe?se particulie?re de qualification immobilie?re du support mate?riel; a) Faiblesse de l'implication tenant a? la nature de l'?uvre; b) Faiblesse de l'implication tenant au choix personnel de l'auteur; a) L'exe?cution personnelle d'une ?uvre d'art 327 $ab) Porte?e de l'exe?cution personnelle de l'artisteChapitre II. Le rapport contraste? du support avec le re?sultat cre?atif; Section I. Le rapport de soustraction du support avec le re?sultat cre?atif; Section II. Le rapport d'inclusion du support avec le re?sultat cre?atif; a) Le support, objet de la fonction e?conomique du public; b) Le support, moyen de l'acte cognitif du public; a) Choses concre?tes e?rige?es en exemples d'?uvres; b) Porte?e relative de la liste exemplative de l'article L. 112-2 du CPI; a) L'apparition de nouveaux supports constate?e dans les faits 327 $ab) L'apparition de nouveaux supports traite?e par le Droit 330 $aL' objectif de cet ouvrage est de pre?ciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L'auteur conside?re cette notion dans sa diversite?, tant au stade de la cre?ation que de l'exploitation, et ne ne?glige pas l'impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support.Le support, souvent pre?sente? comme une contingence mate?rielle, est, en re?alite?, indispensable a? l'existence ainsi qu'a? la diffusion de toute ?uvre.Cet ouvrage cerne et de?montre, a? travers une e?tude d'ensemble, la complexite? du support en droit d'auteur, et s'adresse tant aux the?or 410 0$aCre?ation, information, communication. 606 $aCopyright$zFrance 608 $aElectronic books. 615 0$aCopyright 676 $a346.440482 700 $aPignatari$b Olivier$0983326 702 $aGaudart$b Philippe 801 0$bMiAaPQ 801 1$bMiAaPQ 801 2$bMiAaPQ 906 $aBOOK 912 $a9910466270703321 996 $aLe support en droit d'auteur$92244739 997 $aUNINA