LEADER 03159 am 2200553 n 450 001 9910342953703321 005 20190607 010 $a2-7535-6730-1 024 7 $a10.4000/books.pur.101409 035 $a(CKB)4100000009609495 035 $a(FrMaCLE)OB-pur-101409 035 $a(oapen)https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/52773 035 $a(PPN)267960085 035 $a(EXLCZ)994100000009609495 100 $a20191021j|||||||| ||| 0 101 0 $afre 135 $auu||||||m|||| 181 $ctxt$2rdacontent 182 $cc$2rdamedia 183 $acr$2rdacarrier 200 10$aMarine et justice $eLa justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime /$fAlain Berbouche 210 $aRennes $cPresses universitaires de Rennes$d2019 215 $a1 online resource (284 p.) 311 $a2-7535-1094-6 330 $aLe passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume. 606 $aHistory 606 $aAncien régime 606 $aMarine 606 $ajustice 606 $ahistoire de la justice 606 $acrime 610 $aMarine 610 $ahistoire de la justice 610 $ajustice 610 $acrime 610 $aAncien régime 615 4$aHistory 615 4$aAncien régime 615 4$aMarine 615 4$ajustice 615 4$ahistoire de la justice 615 4$acrime 700 $aBerbouche$b Alain$01295326 701 $aBerbouche$b Alain$01295326 801 0$bFR-FrMaCLE 906 $aBOOK 912 $a9910342953703321 996 $aMarine et justice$93037852 997 $aUNINA