02945 am 2200709 n 450 9910495982903321202010302-37928-089-410.4000/books.putc.10487(CKB)5590000000430803(FrMaCLE)OB-putc-10487(oapen)https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/86855(PPN)267948859(EXLCZ)99559000000043080320210104j|||||||| ||| 0freuu||||||m||||txtrdacontentcrdamediacrrdacarrierLes décisionnaires et la coutume Contribution à la fabrique de la norme /Géraldine Cazals, Florent GarnierToulouse Presses de l’Université Toulouse Capitole20201 online resource (500 p.) Études d’histoire du droit et des idées politiques2-36170-146-4 S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.HistoryLawhistoiredroitjuristesourceshistoiredroitjuristesourcesHistoryLawhistoiredroitjuristesourcesAgresti Jean-Philippe998459Bart Jean247971Cazals Géraldine1291325Deroussin David1292013Fourniel Béatrice1308756Garnier Florent1236069Halpérin Jean-Louis412721Krynen Jacques260862Leroy Nicolas1299028Mengès-Le Pape Christine1308757Prévost Xavier1292839Rigaudière Albert423120Vendrand-Voyer Jacqueline454384Cazals Géraldine1291325Garnier Florent1236069FR-FrMaCLEBOOK9910495982903321Les décisionnaires et la coutume3036230UNINA