05336nam 2200613 450 991046674260332120200520144314.02-8044-5647-1(CKB)3790000000019005(EBL)2088255(MiAaPQ)EBC2088255(Au-PeEL)EBL2088255(OCoLC)914149488(EXLCZ)99379000000001900520171117h20142014 uy 0freur|n|---|||||rdacontentrdamediardacarrierOrganismes de placement collectif et vehicules d'investissement apparentes en droit luxembourgeois /Claude Kremer, Isabelle Lebbe3e édition.Brussels, [Belgium] :Larcier,2014.©20141 online resource (1988 p.)Description based upon print version of record.2-8044-3914-3 Includes bibliographical references.Couverture; Titre; Copyright; Avant-propos de la troisième édition; Sigles et abréviations; Titre I. Introduction; Chapitre I. Définition de la notion d'organisme de placement collectif; Section 1. - Sollicitation de l'épargne du public; Section 2. - Placement collectif de l'épargne; Section 3. - Investissement suivant le principe de la répartition des risques; Chapitre II. Cadre historique; Chapitre III. Sources de droit; Section 1. - Législation et réglementation spécifiques aux organismes de placement collectifSection 2. - Législation et réglementation non spécifiques aux organismes de placement collectifChapitre IV. Rôle de la commission de surveillance du secteur financier; Section 1. - Présentation générale; Section 2. - Surveillance des organismes de placement collectif; Section 3. - Surveillance des sociétés de gestion et des gestionnaires de FIA; Titre II. Classification des organismes de placement collectif; Chapitre I. Classification des organismes de placement collectif en fonction de leurs activités de placement et de venteSection 1. - Organismes de placement collectif en valeurs mobilières soumis à la partie I de la loi de 2010Section 2. - Organismes de placement collectif soumis à la partie II de la loi de 2010; Section 3. - Fonds d'investissement spécialisés au sens de la loi du 13 février 2007; Chapitre II. Classification des organismes de placement collectif réglementés en fonction de leur forme juridique; Section 1. - Organismes de placement collectif du type contractuel; Section 2. - Organismes de placement collectif du type statutaireSection 3. - Autres formes juridiques des organismes de placement collectifSection 4. - Organismes de placement collectif à compartiments multiples; Titre III. Activités permises aux organismes de placement collectif; Chapitre I. Activités permises aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières coordonnés; Section 1. - Délimitation des activités permises; Section 2. - Règles limitatives de placement d'un organisme de placement collectif en valeurs mobilières coordonnéSection 3. - Dépassements des restrictions d'investissement tolérés pour les organismes de placement collectif en valeurs mobilières coordonnésSection 4. - Conditions entourant l'investissement en parts d'OPC; Section 5. - Conditions entourant les structures master/feeder; Section 6. - Conditions entourant l'investissement en instruments dérivés; Section 7. - OPC monétaires et OPC monétaires à court terme; Chapitre II. Activités permises aux organismes de placement collectif autres que les organismes de placement collectif en valeurs mobilières coordonnésSection 1. - Objets d'investissement des organismes de placement collectif soumis à la partie II de la loi de 2010 et à la loi du 13 février 2007 Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. Rédigé par des experts actifs au sein d'une grande étude d'avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une description exhaustive du fonctionnement des fonds d'investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant.Après avoir défini le concept d'organisme de placement collectif et décrit le cadre juridique y afférent, les auteurs apportent un examen approfondi des différents types d'organismes de placement collectInvestmentsLaw and legislationLuxembourgInvestmentsLaw and legislationMutual fundsLaw and legislationLuxembourgMutual fundsLaw and legislationElectronic books.InvestmentsLaw and legislationInvestmentsLaw and legislation.Mutual fundsLaw and legislationMutual fundsLaw and legislation.340Kremer Claude948003Lebbe IsabelleMiAaPQMiAaPQMiAaPQBOOK9910466742603321Organismes de placement collectif2142760UNINA