04212 am 2200793 n 450 9910275037503321201712222-37928-003-710.4000/books.putc.259(CKB)3790000000585170(FrMaCLE)OB-putc-259(oapen)https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/50958(PPN)267948190(EXLCZ)99379000000058517020180313j|||||||| ||| 0freuu||||||m||||txtrdacontentcrdamediacrrdacarrierJuge et Apparence(s) /Nathalie JacquinotToulouse Presses de l’Université Toulouse Capitole20171 online resource (330 p.) 2-36170-013-1 L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte de multiples interrogations quant aux liens entre réalité juridique et apparence, qu'il appartient au juge de résoudre. De fait tout juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences â travers notamment l'examen des faits qui lui sont soumis. Selon les cas, il peut décider de s'en tenir aux apparences ou contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent, volontairement ou involontairement, masquer. Le juge est d'ailleurs allé plus loin en faisant oeuvre créatrice sur ce point avec l'élaboration d'une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est ainsi essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à elle et détermine à partir d'espèces concrètes quelle importance lui donner. Les contributions de cet ouvrage, à travers notamment l'analyse du champ d'application, du rôle et des limites de cette notion mais aussi de ses liens avec d'autres notions, s'attachent à apporter des réponses à ces différentes questions en dépassant pour celales clivages entre les différentes branches du droit.Juge et ApparenceJuges et ApparencePhilosophyLawfonctionjurisprudenceapparence normativeapparence de l'actedroit apparentapparence normativeapparence de l'actedroit apparentfonctionjurisprudencePhilosophyLawfonctionjurisprudenceapparence normativeapparence de l'actedroit apparentBioy Xavier280705Costa Delphine1312594Crouzatier-Durand Florence1308497Danis-Fatôme Anne595439Deroussin David1292013Dussart Vincent1285455Hourquebie Fabrice1312595Jacquinot Nathalie1284167Le Bot Olivier1312596Lichère François737997Magnon Xavier1287022Mascala Corinne1238041Poumarède Matthieu1287026Raimbault Philippe1284171Saunier Sébastien1285459Sudre Frédéric414020THÉRON Sophie1284173Jacquinot Nathalie1284167FR-FrMaCLEBOOK9910275037503321Juge et Apparence(s)3030894UNINA