1.

Record Nr.

UNINA9910827913403321

Autore

Delahaye Thierry

Titolo

Le facteur temps dans le droit des obligations . Tome 1 La temporalité du contrat / / Thierry Delahaye

Pubbl/distr/stampa

Bruxelles : , : Larcier, , [2013]

©2013

ISBN

2-8044-6408-3

Descrizione fisica

1 online resource (454 p.)

Disciplina

346.49302

Soggetti

Obligations (Law) - Belgium

Lingua di pubblicazione

Francese

Formato

Materiale a stampa

Livello bibliografico

Monografia

Note generali

Includes index.

Nota di contenuto

Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps --  1. Le temps énigmatique --  2. La gestion du temps --  3. Le temps dans le Code civil --  4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription --  5. Le temps des obligations --  6. Une typologie de la durée des obligations --  7. L'horlogerie interne du contrat --  8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques --  9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs --  10. L'immuabilite du contrat --  11. L'instrumentalisation du facteur durée --  12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps --  1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur --  2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps --  3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité --



B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières.

Sommario/riassunto

Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l'interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps.Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des

2.

Record Nr.

UNINA9910901836103321

Titolo

Journal of conflict archaeology

Pubbl/distr/stampa

Leiden : , : Brill, , 2005-

[Leeds, UK] : , : W.S. Maney & Son Ltd.

[Abingdon, Oxon, UK], : : Taylor & Francis

ISSN

1574-0781

Descrizione fisica

1 online resource

Disciplina

904.7

Soggetti

Battlefields - History

Excavations (Archaeology)

Champs de bataille

Fouilles (Archéologie)

Battlefields

History

Periodicals.

Lingua di pubblicazione

Inglese

Formato

Materiale a stampa

Livello bibliografico

Periodico

Note generali

Refereed/Peer-reviewed

Title from table of contents (IngentaConnect, viewed Aug. 9, 2006).