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Record Nr.

UNINA9910495703103321

Autore

Boulle Pierre H

Titolo

Les colonies, la Révolution française, la loi / Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna

Pubbl/distr/stampa

Rennes, : Presses universitaires de Rennes, 2018

ISBN

2-7535-5963-5

Descrizione fisica

1 online resource (297 p.)

Altri autori (Persone)

CharlinFrédéric

CovoManuel

de MariÉric

Durelle-MarcYann-Arzel

FumaSudel

GainotBernard

GrenouilleauOlivier

MaillardBruno

NiortJean-François

NoëlÉrick

RégentFrédéric

RichardJérémy

SernaPierre

ThomassonFredrik

UrbanYerri

Soggetti

History

Révolution française

colonies françaises

droit

esclavage

Lingua di pubblicazione

Francese

Formato

Materiale a stampa

Livello bibliografico

Monografia

Sommario/riassunto

Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne



leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ?  S'il y a un maintien de la spécificité législative sous l'Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l'égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent une législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies. Cette période est marquée par la première abolition de l'esclavage, en 1794, et l'adoption, en 1795, d'une constitution transformant les colonies en départements. Ces avancées décisives permettent à l'outre-mer français d'être régi selon le principe de l'identité législative avec les départements de la France situés en Europe, nouveauté impensable quelques années plus tôt. Toutefois, d'une part, cette législation radicale connaît une application contrastée selon les colonies, et d'autre part, après le coup d'État de Bonaparte, la Constitution de 1799 remet en place le système de la spécialité législative. Une réaction coloniale s'opère et aboutit, en 1802-1803, au rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe et en Guyane. Saint-Domingue y échappe par la lutte et proclame son indépendance, sous le nom d'Haïti, le 1er janvier 1804.  La positivité des lois révolutionnaires, uniques en leur temps, a permis des avancées déterminantes dans le statut des libres de couleur et des esclaves, malgré un climat de violence lié à des guerres civiles et à un conflit international majeur. L'influence de la loi révolutionnaire se fait sentir également dans les colonies des autres puissances européennes, mais aussi dans les débats précédant la…