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1. |
Record Nr. |
UNINA9910466814303321 |
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Autore |
Fulchiron Hugues |
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Titolo |
Parenté, filiation, origine [[electronic resource]] |
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Pubbl/distr/stampa |
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Cork, : Primento Digital Publishing, 2013 |
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ISBN |
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Descrizione fisica |
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1 online resource (509 p.) |
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Altri autori (Persone) |
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Disciplina |
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Lingua di pubblicazione |
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Materiale a stampa |
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Livello bibliografico |
Monografia |
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Note generali |
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Description based upon print version of record. |
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Nota di contenuto |
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Couverture -- Titre -- Copyright -- Sommaire -- Avant-propos - Parenté, filiation, origines : un nouveau monde en gestation -- Introduction - Procréation, filiation et civilisation technologique -- I. Le désir d'enfant dans la civilisation technologique -- II. Quels enjeux éthiques ? -- Titre 1 - Engendrer à plusieurs, études de droit comparé -- 1 - L'engendrement à plusieurs en droit comparé : quand le droit peine à distinguer filiation, origines et parentalité -- Introduction -- I. Premier axe : les logiques à l'œuvre dans la filiation -- Section 1re. Ne pas se tromper de terrain : du mauvais usage de la filiation dans les familles recomposées -- Section 2. La reconnaissance de l'homoparenté en droit comparé : logique complétive ou logique déclarative ? -- Section 3. La gestation ou la procréation pour autrui : quelle solution pour rattacher l'enfant à ses parents d'intention ? -- II. Deuxième axe : la nécessaire distinction entre filiation, origines et parentalité -- Section 1re. Distinguer les origines de la parenté -- Section 2. Distinguer les origines de la parentalité -- Section 3. Quels effets juridiques pour le don d'engendrement ? -- 1er. Quelles conséquences pour la proximité des liens biologiques ? -- 2. Un droit aux relations personnelles ? -- 3. Le droit peut-il ignorer la grossesse de la mère porteuse ? -- Conclusion -- 2 - Beau-parent/co-parent -- I. La réception des notions de beau-parent et de co-parent par le droit -- Section 1re. L'émergence concurrente des notions de beau-parent et de co-parent -- Section 2. Les divergences d'appréhension des notions de beau-parent et de co-parent -- II. Les perspectives |
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d'adaptation du droit aux beaux-parents et co-parents -- Section 1re. La mobilisation de mécanismes établissant la filiation -- 1er. La présomption de parenté -- 2. La reconnaissance -- 3. L'adoption. |
Section 2. La mobilisation de mécanismes contournant la filiation -- 1er. Le statut du beau-parent -- 2. L'autorité commune et ses dérivés -- 3 - Le statut juridique du co-parent de même sexe : aperçu de droit comparé -- Introduction -- I. L'attraction du modèle de la filiation élective -- Section 1re. L'adoption conjointe par deux personnes de même sexe -- Section 2. L'adoption par le « beau-parent » de même sexe -- II. L'attraction du modèle de la filiation charnelle -- Section 1re. Présomption et désignation automatique dans l'acte de naissance -- 1er. La transposition pure et simple de la présomption -- 2. La désignation automatique de la co-mère dans l'acte de naissance -- Section 2. Reconnaissance -- 1er. Transposition du modèle de la reconnaissance paternelle -- 2. Éloignement du modèle de la reconnaissance paternelle -- 3. Création d'un modèle nouveau, spécifique aux co-mères -- III. L'émancipation des modèles filiatifs -- Section 1re. L'affectation judiciaire de la parenté -- Section 2. L'affranchissement de la parenté -- Conclusion -- 4 - La place du donneur d'engendrement -- Introduction. La question du statut du donneur d'engendrement -- I. L'anonymat du don -- Section 1re. Préalable. L'anonymat et le secret du mode de conception -- Section 2. L'anonymat et ses accommodements -- Section 3. L'anonymat illustré. Le droit des procréations médicalement assistées en droits français et belge -- 1er. Le cadre légal et les conditions d'accès aux techniques de procréation médicalement assistée -- 2. L'anonymat -- 3. La filiation -- 4. Conclusion -- II. La levée de l'anonymat : panorama de droit comparé européen -- Section 1re. Le cadre légal général : l'accès aux techniques de procréation médicalement assistée et la levée de l'anonymat. |
Section 2. L'organisation de la levée de l'anonymat : les techniques juridiques utilisées pour assurer la place reconnue au donneur -- 1er. Le recueil des données relatives au donneur -- 2. L'accès aux données relatives au donneur -- 3. Quels droits pour le donneur ? -- Section 3. Les effets de la levée de l'anonymat -- 1er.Une constante : l'accès à l'identité du donneur est sans incidence sur la filiation -- 2. Une exception : l'ambiguïté du système allemand -- 5 - La maternité de substitution -- Introduction -- I. Interdire et sanctionner -- Section 1re. Présentation -- Section 2. Constat -- 1er. Accéder au procédé -- 2. Les droits et obligations des parties -- 3. Le statut juridique -- Section 3. Appréciation critique -- Section 4. Perspectives -- II. Ne pas réglementer -- Section 1re. Présentation -- Section 2. Constat -- 1er. Accéder au procédé -- 2. Les droits et obligations des parties -- 3. Le statut juridique -- 4. Le statut de la mère porteuse -- Section 3. Appréciation critique -- Section 4. Perspectives -- III. Autoriser et encadrer -- Section 1re. L'attraction du modèle de la filiation élective : les Pays-Bas et le Royaume-Uni -- 1er. Présentation -- 2. Constat -- a. Accéder au procédé -- b. Les droits et obligations des parties -- c. Le statut juridique -- 3. Appréciation critique -- Section 2. L'attraction du modèle de la filiation charnelle : l'Afrique du Sud, la Grèce et la Californie -- 1er. Présentation -- 2. Constat -- a. Accéder au procédé -- b. Les droits et obligations des parties -- c. Le statut juridique -- 3. Appréciation critique -- Conclusion -- Titre 2 - Repenser le droit de la filiation -- 1 - Le Geste et la Parole - Nouvelles techniques de procréation et dit du droit -- I. Symboliser le lien familial : entre techniques médicales de procréation |
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et techniques juridiques d'engendrement. |
II. Quelle Parole pour le Geste procréatique ? -- III. L'engendrement par la Parole -- 2 - Une filiation monosexuée ? -- Introduction -- I. La reconnaissance démocratique du droit à la différence -- II. La revendication problématique de l'abolition de la différence -- 3 - Passer par la filiation ou dépasser la filiation -- I. Questions de fonction -- Section 1re. L'attribution de la fonction parentale -- Section 2. Les atouts du modèle parental -- II. Questions de sens -- Section 1re. Le rayonnement d'un mythe de l'engendrement -- Section 2. La force du mythe de l'engendrement -- Conclusion -- 4 - La qualification de donneur dans l'assistance médicale à la procréation -- I. L'éviction du donneur de gamètes imposée par la loi -- Section 1re. L'anonymat du don pour assurer le respect du donneur ? -- Section 2. L'anonymat du don pour assurer la filiation de l'enfant ? -- II. L'éviction recherchée de la « donneuse » de gestation pour le compte d'autrui -- Section 1re. La « donneuse de gestation », une qualification inadaptée et non justifiée -- Section 2. Le « don de gestation », une qualification qui permet de bouleverser les principes de la filiation -- 5 - La place de qui participe au projet parental d'autrui : à propos de quelques contraintes -- I. Du côté des faits -- Section 1re. Les faits comme données -- Section 2. Les faits comme effets -- II. Du côté du droit -- Section 1re. Les contraintes hiérarchiques -- Section 2. Les contraintes discursives -- 6 - La perception de la parenté chez de jeunes adultes étudiants -- I. Présentation de l'enquête -- II. Le désir d'enfant -- III. Les contraintes pesant sur la réalisation du désir d'enfant -- IV. L'influence du modèle parental sur la parenté envisagée -- 7 - L'adoption par des couples homosexuels, réalités d'un travail de terrain en Belgique. |
I. Résistances et questionnement des travailleurs psychosociaux, avant le vote de la loi -- II. Nous appliquons la loi : formation d'une expérience -- III. Les femmes viennent légaliser la filiation de l'enfant vivant dans le couple -- IV. Les hommes viennent demander l'adoption d'un enfant encore inconnu -- V. À l'initiative du projet d'adoption, les mères de naissance -- VI. Travailler la filiation adoptive -- VII. Quant aux enfants confiés -- 8 - Retour sur le sens du temps en droit de la famille -- I. D'un droit de la famille sans durée -- Section 1re. De la conjugalité -- Section 2. De la parenté -- II. De quelques contradictions résultant de l'analyse instantanée -- Section 1re. Le pré-enfant -- Section 2. Le post-enfant -- Postface - Engendrement et filiation au temps du démariage -- I. Parent « biologique » ou parent « social » : la parenté oubliée -- La parenté comme système de relations instituées -- La condition de mortalité -- Un parent « social » qui n'a rien de social -- Le corps, par delà l'opposition entre paternité « sociale » et maternité « naturelle » -- L'engendrement, un acte social irréductible au « biologique » -- II. L'hypothèse d'une « dématrimonialisation » de la filiation -- La filiation au temps du mariage moderne : une double asymétrie -- Maternité et paternité hors mariage -- Maternité et paternité en mariage -- Volontarisme masculin et subordination des femmes -- Le temps du démariage -- Poids du modèle matrimonial de filiation -- III. Du « don de gamètes » à l'engendrement avec tiers donneur -- Procréer et engendrer : une distinction utile -- Le rôle de donneur d'engendrement -- Conclusion -- Références bibliographiques -- Table des matières. |
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Sommario/riassunto |
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Avec les progrès de la science l'homme s'est assuré non seulement le contrôle de la procréation mais la maîtrise de la vie. Cette quasi toute puissance est acquise à une époque de profondes mutations des mœurs et des mentalités : les familles deviennent de plus en plus |
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complexes, de séparations en recompositions, de mariages en concubinages et de remariages en partenariats. Avec les procréations médicalement assistées, trois, quatre, voire cinq personnes en cas de recours à une mère porteuse, peuvent contribuer à « engendrer » un enfant ; et les aspirations des couples homosexuels conduisent |
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