1.

Record Nr.

UNINA9910214938403321

Autore

Bastin Éric

Titolo

La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850 : L'auditeur militaire, « valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ? / / Éric Bastin

Pubbl/distr/stampa

Louvain-la-Neuve, : Presses universitaires de Louvain, 2016

ISBN

2-87558-058-2

Descrizione fisica

1 online resource (272 p.)

Altri autori (Persone)

RousseauxXavier

Soggetti

History

Belgique

justice militaire

justice

XIXème siècle

Lingua di pubblicazione

Francese

Formato

Materiale a stampa

Livello bibliografico

Monografia

Sommario/riassunto

Après la Révolution belge de 1830, la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, mais elle s'est adaptée aux circonstances et à l'esprit du temps. Des principes constitutionnels nouveaux, tels la séparation des pouvoirs et l'indépendance de la justice, ont conduit à un repositionnement des différents acteurs. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel, la première partie de l'ouvrage montre comment, dans les deux décennies qui suivent l'indépendance de la Belgique, la justice militaire gagne en autonomie et tend à se rapprocher des pratiques de la justice ordinaire. La seconde partie dresse le portrait des auditeurs militaires, hommes clés de la procédure. Qui sont-ils ? De quelle marge de manœuvre disposent-ils par rapport à la hiérarchie militaire ? Comment perçoivent-ils leur rôle et comment l'exercent-ils ? Permettant d'étudier le parcours professionnel de ces magistrats, les documents qu'ils ont produits dans le cadre de leurs fonctions aident également à mieux cerner leurs pratiques quotidiennes.