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Titolo |
Codes français : conformes aux textes officiels : avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires ministérielles, précédés des lois constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code / par H.F. Rivière, Faustin Hélie, Paul Pont ; publication continuée par André Weiss ; avec la collaboration pour le Code civil de M. Poncet |
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